PL-10697-A
27 mars 2014 à 14h
PL-10697-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur le transport professionnel de personnes (H 1 30)
PL-10697-A
27 mars 2014 à 10h
PL-10697-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur le transport professionnel de personnes (H 1 30)
IN-152-nc ...
13 févr. 2014 à 20h
IN-152-nc Initiative populaire : Pour une traversée de la rade
IN-152-C Rapport de la commission des transports chargée d'étudier l'initiative populaire 152 : "Pour une traversée de la rade"
PL-11010-A
4 oct. 2013 à 15h
PL-11010-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi d'application de la législation fédérale sur la circulation routière (LaLCR) (H 1 05) (Voies bus)
RD-910-A ...
25 janv. 2013 à 20h
RD-910-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Plan directeur du réseau routier 2011-2014
R-684-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant le plan directeur du réseau routier 2011-2014
M-2090
14 déc. 2012 à 14h
M-2090 Proposition de motion de Mme et MM. Florian Gander, Jean-François Girardet, Jean-Marie Voumard, Mauro Poggia, Dominique Rolle, André Python, Pascal Spuhler, Henry Rappaz : Centre romand de formation pour les métiers des transports publics
PL-10954-A
28 juin 2012 à 17h
PL-10954-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant le rapport de gestion du Conseil d'Etat pour l'année 2011
P-1349-A
18 juin 2010 à 15h
P-1349-A Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition concernant le parcage dans la vieille-ville
R 537
29 janv. 2010 à 20h
R 537 Proposition de résolution de MM. Eric Stauffer, Roger Golay, Henry Rappaz, Sébastien Brunny : Les PME Genevoises sont discriminées par le protectionnisme et la bureaucratie de la France qui viole le principe de la réciprocité
Suite
des points initiaux
20 janv. 2005 à 17h
droits de l'Homme et des finances) (
C 1931)
Courrier cosigné par la
Société Coopérative des Concessionnaires
Indépendants de Taxis et par l'Union des Artisans Taxis de
Genève au sujet du PL 9198-A (voir pt 135) (transmis à la
commission des transports) (
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