Séance du vendredi 20 septembre 2013 à 14h
57e législature - 4e année - 11e session - 68e séance

RD 900-A

RD 900-A
Rapport de la commission de l'enseignement supérieur chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Statut de l'Université
Rapport de Mme Aurélie Gavillet (S)
Rapport du Conseil d'Etat RD 900
Débat et renvoi en commission: Session 01 (novembre 2011) - Séance 3 du 18.11.2011
Rapport RD 900-A

Le président. Nous passons à l'avant-dernier point de notre ordre du jour, à savoir le RD 900-A. Le rapport est de Mme Aurélie Gavillet, qui ne souhaite pas s'exprimer. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 900-A.