Séance du
vendredi 8 juin 2012 à
15h
57e
législature -
3e
année -
9e
session -
49e
séance
P 1810-A
P 1810-A
Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition : Rénovons le Pavillon Cayla pour en faire un pavillon cycliste grâce aux «chantiers jeunes»
Rapport de M. Jean Romain (R)
Le président. Je donne la parole au rapporteur, M. Jean Romain... (Remarque.) ...qui ne la prend pas. Cette pétition prévoit le renvoi au Conseil d'Etat.
Mises aux voix, les conclusions de la commission des pétitions (renvoi de la pétition 1810 au Conseil d'Etat) sont adoptées par 57 oui et 5 abstentions.