Séance du
vendredi 24 février 2012 à
15h
57e
législature -
3e
année -
5e
session -
25e
séance
RD 914
Débat
Mme Elisabeth Chatelain (HP), rapporteuse. J'ai une question pour commencer, Mesdames et Messieurs - et en vous disant bonjour - je voulais vous demander si vous aviez lu ce rapport.
Des voix. Oui ! (Commentaires.)
Mme Elisabeth Chatelain. Puisque tout le monde ne peut pas tout lire, j'attire votre attention sur ce rapport, non pas parce que je l'ai écrit ou que c'est l'un des derniers, mais parce qu'il est la preuve de la mise en oeuvre de la CoParl et de la croissance de la collaboration entre les parlements romands. De plus, Genève a la chance de présider cette instance pour deux ans et d'en avoir obtenu le secrétariat, tenu avec une grande compétence par M. Mangilli et par Mme Prigioni, que j'aimerais remercier ici.
Lors des réunions du Bureau interparlementaire de coordination - sous le joli sobriquet de BIC - en plus d'avoir mis en place notre organisation, avec le budget, le cahier des charges du secrétariat, le règlement, nous passons en revue les conventions en révision - ou les nouvelles conventions - nous suivons leur parcours dans les instances parlementaires et gouvernementales. Avec, parfois, quelques piqûres de rappel à un éventuel gouvernement qui pourrait tarder à soumettre un objet à son parlement.
Notre organisation romande a également été consultée - c'est intéressant de le relever - et auditionnée par nos collègues alémaniques, qui souhaitent instaurer une structure équivalente à la nôtre et se sont montrés très attentifs à l'expérience romande qui, je vous le rappelle, dure depuis une dizaine d'années déjà.
Si vous avez lu le rapport, vous êtes au courant, bien évidemment; si ce n'est pas le cas, vous savez ce que je vous conseille de faire, et je vous en remercie. (Commentaires.)
M. Bertrand Buchs (PDC). J'aimerais juste... (Le député est interpellé.) Comme président de la CACRI, je l'ai lu, oui ! J'aimerais juste demander le renvoi de ce rapport à la commission des affaires communales, régionales et internationales. Merci.
Le président. Merci, Monsieur le député. La parole est à Mme Irène Buche.
Mme Irène Buche (hors micro). C'est une erreur, excusez-moi !
Le président. Nous passons au vote.
Mis aux voix, le renvoi du rapport divers 914 à la commission des affaires communales, régionales et internationales est adopté par 42 oui (unanimité des votants).