Séance du jeudi 23 février 2012 à 20h30
57^e législature - 3^e année - 5^e session - 24^e séance

Suite du premier débat

Le président. Je rappelle que notre débat a été interrompu tout à l'heure et que la parole était à Mme la députée Marie-Thérèse Engelberts.

Mme Marie-Thérèse Engelberts (MCG). Merci, Monsieur le président. Vous me permettrez de prendre trente secondes pour rappeler le début de mon intervention. J'expliquais que le groupe MCG avait été sensibilisé et qu'il était favorable au rapport de minorité, pour un certain nombre de raisons que je vais évoquer maintenant.

La première était le rappel du débat budgétaire des 15 et 16 décembre derniers, lors duquel il a été demandé par le PDC - ou en tout cas par certains membres du PDC, vu certaines grimaces ! - de diminuer, non seulement, mais d'éliminer la demi-annuité qui avait été votée pour l'ensemble... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) ...des collaborateurs de la fonction publique. Cela nous avait quand même assez choqués dans la mesure où il y a certes une demande, lors de ce débat sur le budget, de faire des économies, mais il ne nous apparaissait pas tout à fait sérieux d'en faire d'une manière aussi drastique sur le dos de certains collaborateurs.

Le rapport de minorité met aussi en évidence la problématique de l'évaluation des fonctions et de l'équité des traitements salariaux. Comme cela a déjà été évoqué, il est vrai que ce n'est pas forcément au niveau de la commission des finances qu'il convient de traiter ce point. Il n'empêche que cela mérite une clarification; l'équipe en fonction au Club suisse de la presse se compose d'un directeur exécutif, d'une assistante de direction et d'un webmaster technique, tous à 80%. Donc les autres postes qui sont mentionnés dans le cadre du rapport sont financés ailleurs.

Le Grand Conseil voulait faire des économies. De ce fait-là, nous avions décidé de prendre une position différente. Nous suivrons le parti socialiste à travers ses amendements et nous ne pourrons appuyer ce rapport que dans la mesure où les deux amendements du parti socialiste seraient approuvés par l'ensemble de ce Grand Conseil...

Une voix. Il y en a trois !

Mme Marie-Thérèse Engelberts. Les trois, s'il y en a trois ! merci, je n'ai pas vu le troisième; il est caché. (Remarque.) Alors, les trois amendements du parti socialiste. Et nous approuverons ce rapport à ce moment-là.

Le président. Merci, Madame la députée. Mesdames et Messieurs, nous procédons au vote d'entrée en matière.

Mis aux voix, le projet de loi 10863 est adopté en premier débat par 77 oui (unanimité des votants).

Deuxième débat

Le président. Trois minutes par groupe sont accordées pour tous les amendements. Nous sommes saisis d'un amendement déposé par M. Deneys. Il s'agit de modifier comme suit la lettre c) figurant dans titre de cet objet: «[...] une aide financière monétaire et non monétaire totale de 200 001 F au Club suisse de la presse (CSP) pendant l'année 2012 uniquement.» Je ne vois pas de nom s'afficher, mais je suppose que vous souhaitez prendre la parole; je vous la donne, Monsieur le rapporteur.

M. Roger Deneys (S), rapporteur de minorité. Merci, Monsieur le président. C'est vrai que nous avons découvert, lors des travaux en commission sur ce projet de loi, que le montant accordé au Club suisse de la presse pour une prestation légèrement différente était en augmentation. Du point de vue des socialistes, l'utilisation de ces montants, notamment la répartition de la masse salariale, pose problème ne serait-ce que pour des questions d'équité. Il nous semblerait que des députés avisés, qu'ils soient Verts ou PLR, pourraient procéder par souci d'équité de traitement avec les autres départements, sur lesquels ils ont voté, je vous le rappelle, des amendements parfois de l'ordre de 450 F pour améliorer les finances cantonales, lesquelles ont un budget de l'ordre de 8 milliards ! Pour cette raison, il est judicieux de ne pas accorder un montant supérieur à 200 001 F au Club suisse de la presse et de limiter cette aide à l'année 2012 uniquement, afin que nous puissions, en commission des finances, étudier de façon plus détaillée ce dossier et vérifier que cette somme est bien utilisée intelligemment.

Je vous rappelle, Mesdames et Messieurs les députés - en tout cas ceux du PLR - que vous prônez l'efficacité économique. Alors, je sais que M. Weiss n'est pas spécialement un bon économiste ni un bon psychologue, et je vous inviterai à ne pas simplement voter contre Roger Deneys, mais à tenir compte des éléments économiques qui font qu'une telle prestation pourrait être assumée à un coût nettement moindre ! Ici, on dépense peut-être 50 000 F de trop pour une prestation qui peut être maintenue. C'est pourquoi une étude ultérieure en commission des finances, de façon plus pragmatique, est nécessaire. Donc je vous invite à voter cette aide pour l'année 2012 seulement, et en diminuant le montant d'une différence relativement modeste, soit de 16 000 F et quelques, pour que l'on ait 200 001 F. Je vous remercie.

M. Christian Bavarel (Ve). Mesdames et Messieurs les députés, nous sommes autour de ce que nous avons appelé les projets LIAF, la loi sur les indemnités et les aides financières. Pendant des années, nous avions au budget une ligne qui était intitulée «Subventions». Dans cette ligne de subventions, nous avions l'Hôpital cantonal, toutes les entités autonomes, Hospice général, TPG, etc. Nous avons décidé d'entrer en matière sur une loi qui nous permet aujourd'hui d'avoir une vision plus précise de ces différentes subventions.

Là, qu'est-on en train de faire ? On n'est plus en train de regarder et d'essayer de voir si les subventions sont adéquates ou inadéquates. On entre dans un calcul - que je qualifierai d'épicerie - sur un budget de 8 milliards de l'Etat de Genève, et il s'agit de savoir si le salaire du directeur, du secrétaire général, est adéquat ou pas. Je me refuse, en tant que député, à m'occuper de négocier avec les uns et les autres leur salaire, je pense que cette démarche n'est pas la bonne. Je crois que l'outil utilisé, qui est la LIAF, est en train de perdre de son utilité. Si nous fonctionnons de cette manière-là et que nous n'avons plus de projets qui se déroulent sur plusieurs années, mais qu'on les renégocie chaque année, cela représente, en termes d'administration pour les différentes entités, des coûts qui deviennent phénoménaux. Aujourd'hui, négocier un contrat de prestations avec l'Etat de Genève vous demande pratiquement une personne à mi-temps sur une année !

Donc il faut savoir que pour économiser prétendument 16 000 F, ou parce que l'on a trouvé que ce n'était pas quelque chose qui convenait, on allait détourner une partie de la subvention, de cet argent, pour effectuer du travail administratif de justification de l'utilisation des deniers ! Soit l'on pense que c'est une politique qu'on ne veut plus soutenir - ce que je peux entendre - et on raie la somme: on vote non. Soit l'on pense que c'est utile, et on vote oui ! Mais on ne refait pas le travail de l'administration ! Je me refuse - à cent personnes, en plénière - à faire, sur un amendement, un travail de négociation devant s'effectuer à l'intérieur et qui concerne le salaire d'une personne.

Maintenant, concernant l'attaque sur les différents budgets, Monsieur Deneys, je peux simplement vous rappeler ceci: vous, vous avez refusé le budget cette année. Refuser le budget signifie vouloir mettre la même somme que l'année précédente au budget, et ce n'est rien d'autre ! Et votre fantasme, que grâce à cela on aurait pu financer la réforme du cycle, financer malgré tout des postes de policiers supplémentaires et déployer différents types de politiques publiques, est faux ! Nous n'y croyons pas ! Nous ne sommes pas d'accord avec cette analyse.

Concernant cet objet - parce que M. Deneys nous attaque, juste avant Mme Emery-Torracinta, sur notre position budgétaire - nous disons très clairement que, avec ces 16 000 F, vous êtes en train de vouloir négocier - à cent personnes - le salaire d'une personne qui se trouve être un collègue ! Bien évidemment, nous sommes plusieurs à penser que ce salaire est un salaire important - oui, Monsieur le député, je peux vous rejoindre là-dessus. Mais je pense que, en termes de méthode, vous ouvrez la boîte de Pandore. Et vous êtes en train de dire à nos collègues du PLR, qui s'amusent très régulièrement...

Le président. Monsieur le député, vous êtes arrivé au tas de sable, il vous faut conclure.

M. Christian Bavarel. J'arrive immédiatement à ma conclusion. Vous êtes en train d'ouvrir la boîte de Pandore en disant à nos collègues PLR, qui ont tendance - lorsque c'est une association féminine, avec des femmes bien formées qui bossent - à négocier les salaires, qu'ils ont le droit de le faire ! Donc ici, aujourd'hui, je me refuse à faire ce genre de travail ! Et les Verts refuseront cet amendement. (Applaudissements.)

Le président. Monsieur le député, vous avez épuisé le temps de parole de votre groupe, pour tous les amendements. La parole est à M. Antoine Bertschy.

M. Antoine Bertschy (UDC). Monsieur le président, mon préopinant a parlé d'épicerie, moi je parlerai carrément de dînette ! Ce sont des faux sous ! On a un déficit de 350 millions, et le député Deneys nous propose d'économiser 16 000 F ! (Remarque.) Merci, Monsieur le député Deneys, de sauver les finances de la république ! Vous avez déposé trois amendements qui ne mènent strictement à rien, mis à part à embêter un autre député, parce que vous ne l'aimez pas ou peut-être parce que vous avez certains antagonismes avec lui. Alors, moi je vous le dis, pour vos trois amendements, c'est non, non, et non !

Des voix. Bravo ! (Applaudissements.)

M. Pierre Weiss (L). Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, le PLR, actuellement, n'a pas des relations particulièrement chaleureuses avec le PDC. (Exclamations. Commentaires.) J'ajoute: et réciproquement, y compris au sein du Conseil d'Etat. (Exclamations. Commentaires.) La perception que l'on peut avoir de M. Mettan n'est pas unanime dans ce Grand Conseil, parfait ! Mais une chose est certaine: par ces amendements, et notamment par celui qui concerne le Club suisse de la presse, M. Deneys a véritablement jeté le masque: il a une animosité personnelle contre M. Mettan ! Contre cela, j'espère que tous les groupes, à part le sien peut-être, tous les groupes - et j'espère que le sien ne le suivra pas - pourront s'unir pour dire non à cette espèce de vindicte - non à cette espèce de jalousie, à cette espèce de perfidie personnelle - que M. Deneys, derrière son sourire patelin, essaie de dresser contre M. Mettan ! Raison pour laquelle nous refuserons cet amendement.

Des voix. Bravo ! (Applaudissements.)

Mme Marie-Thérèse Engelberts (MCG). Tout à l'heure, M. Weiss a parlé de personnes psychorigides qui intervenaient au sein de la commission des finances. Je ne crois pas être très psychorigide, je sais relativement bien m'adapter aux situations. Ce que je voudrais dire là, c'est qu'il ne s'agit pas d'un monsieur un tel ou d'une madame une telle; il s'agit d'une subvention qui est allouée au Club suisse de la presse. C'est de cela que nous parlons. Si l'on dit que 17 000 F - un peu plus ou un peu moins - sont des économies peanuts, qui ne servent à rien, etc., j'aimerais bien que l'on se rappelle que, au moment où l'on discute de certains budgets par rapport à de petites associations, on refuse des 10 000 F ou des 15 000 F tandis qu'on demande à ces dernières des comptes biannuels... Je crois qu'il y a vraiment deux poids et deux mesures.

Sans faire preuve de psychorigidité, nous dirons trois fois oui à l'ensemble des amendements qui ont été proposés. (Applaudissements.)

Le président. Merci, Madame la députée. La parole est à M. Roger Deneys, à qui il reste trois minutes, en tout et pour tout, pour tous les amendements qui suivront.

M. Roger Deneys (S), rapporteur de minorité. Merci, Monsieur le président. Comme les amendements parlent tous de la même chose, c'est-à-dire de la réduction de 217 659 F à 200 001 F de la subvention au Club suisse de la presse et de sa limitation à l'année 2012 uniquement, ce sera assez simple.

Je vous rappelle que cette diminution, symbolique peut-être pour certains, de 16 000 F représente 8,5% d'économie ! alors que l'on a vu, lors du budget 2012, une coupe linéaire de 1%, sous prétexte de faire des efforts pour la collectivité publique. Donc je crois que l'effort est loin d'être négligeable !

Fondamentalement, voici la question qui se pose: la mission peut-elle être accomplie sans cette somme supplémentaire ? La réponse est très clairement oui, parce que rien ne justifie un montant supplémentaire, compte tenu justement des chiffres que nous avons connus lors des auditions en commission des finances. C'est là que je suis assez surpris par l'attitude du PLR et des Verts. En l'occurrence, ces éléments, nous ne les connaissions pas, auparavant ! Ce sont des éléments nouveaux. Pour cette simple raison, nous mériterions de pouvoir étudier plus à fond ce dossier, afin de vérifier si l'on devrait éventuellement faire du Club suisse de la presse un service de la chancellerie, car peut-être que l'on économiserait 100 000 F par an ! Je n'en sais rien. Des questions méritent d'être posées.

Mais quand on embête des associations comme F-Information, où les salaires sont de l'ordre de 7000 F, on peut vraiment dire: «Vive les femmes !», parce qu'il faut reconnaître que les femmes font des efforts fantastiques, un travail fantastique. Et on les embête en commission des finances, on leur dit qu'elles n'ont pas à avoir des moyens supplémentaires... Alors que des dossiers sont en souffrance ! C'est cela, la réalité ! On économise 17 000 F sur le Club suisse de la presse, qui seraient peut-être bien plus utiles pour F-Information. Voilà les choix de ce Grand Conseil ! Choix cautionnés par le PLR, cautionnés par les Verts ! Cela, j'ai beaucoup de peine à l'entendre, je suis désolé ! Ces associations font un travail extrêmement utile et nécessaire. On verra ce qui va se passer pour le vote sur F-Information, qui manque de moyens. Aujourd'hui, c'est la république des copains et des coquins, quand on vote ainsi cette subvention pour quatre ans. (Applaudissements.)

Une voix. C'est du Stauffer !

Le président. Merci, Monsieur le député. La parole est à M. Eric Stauffer, à qui il reste deux minutes.

M. Eric Stauffer (MCG). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, c'est évidemment très délicat, quand un vote touche l'un des nôtres. Et j'ai toujours quelques problèmes en devant marquer la frontière vie privée/salaire, vie publique/politique... (Brouhaha. Commentaires.) Ce que je veux dire, c'est que le groupe a pris une position, révélée par notre collègue Marie-Thérèse Engelberts, qui sera appliquée.

J'aimerais aussi calmer un peu les ardeurs de M. Deneys: en effet, j'aurais aimé vous voir aussi virulent lorsqu'il s'agissait du salaire de M. Mouchet, socialiste, avec un salaire de 420 000 F pour un poste à 40% aux Services industriels... (Brouhaha.) ...et j'aurais voulu vous voir aussi virulent pour venir dénoncer ce scandale des Services industriels. Or je fus bien seul. J'aimerais vous rappeler que le gouvernement, dans son grand courage, m'a foutu à la porte des Services industriels, parce que, évidemment, je dérangeais les arrangements entre petits copains que vous venez dénoncer ce soir ! Donc j'aimerais aussi un peu calmer vos ardeurs, juste histoire de remettre l'église au milieu du village.

Maintenant, Mesdames et Messieurs, il est vrai qu'il y a quand même une contradiction dans les propos du PLR, qui a fait des coupes à la hache dans le budget et qui, là, joue un peu les timorés, pour dire: «Donnons cette subvention.» Moi, je n'ai pas vraiment d'avis. (Commentaires.) Je laisse la population juger, au vu de la teneur des débats de ce soir. Le MCG, comme vous l'a dit notre collègue Marie-Thérèse, soutiendra les amendements déposés par le parti socialiste.

Le président. Je vous remercie, Monsieur le député. Madame Forster Carbonnier, vous pouvez vous exprimer parce que vous êtes rapporteure, votre groupe a épuisé son temps de parole.

Mme Sophie Forster Carbonnier (Ve), rapporteuse de majorité. Merci, Monsieur le président. Je serai extrêmement brève... (Brouhaha. Le président agite la cloche.)

Des voix. Chut !

Mme Sophie Forster Carbonnier. Mesdames et Messieurs les députés, je trouve assez regrettable que l'on oppose ainsi, comme l'a fait M. Deneys, deux institutions ou organisations qui demandent des subventions. Vous savez extrêmement bien qu'en commission des finances nous avons fermement soutenu F-Information - nous avons même pris le rapport de majorité - et nous avons également soutenu la Fondation pour la prévention du cancer du sein. Je ne veux pas entrer dans un débat qui puisse mettre en opposition diverses institutions demandant des subventions, je trouverais regrettable que nous le fassions. Voilà, c'est tout ce que je voulais souligner. (Applaudissements.)

Le président. Merci, Madame la députée. Mesdames et Messieurs, nous nous prononçons sur l'amendement déposé par M. Deneys.

Une voix. Vote nominal !

Le président. Etes-vous suivi ? (Appuyé.)

Mis aux voix à l'appel nominal, cet amendement est rejeté par 51 non contre 28 oui et 4 abstentions.

Appel nominal

Mis aux voix, le titre est adopté, de même que le préambule et l'article 1.

Le président. Nous sommes saisis d'un amendement de M. Deneys à l'article 2, alinéa 3. Je vous le lis: «L'Etat verse, pour l'année 2012, au Club suisse de la presse, un montant annuel de 78 351 F sous la forme d'une aide financière de fonctionnement.» (Le président peine à déchiffrer l'amendement manuscrit.) J'en arrive à me demander si l'école le mercredi n'est pas finalement nécessaire ! (Rires. Applaudissements.) (Commentaires pendant la procédure de vote.)

Mis aux voix, cet amendement est rejeté par 54 non contre 29 oui et 2 abstentions.

Mis aux voix, l'article 2 est adopté.

Le président. Ainsi, le troisième amendement - «Aide financière monétaire: 78 351 F», à l'article 3, lettre a) - devient donc caduc.

Mis aux voix, l'article 3 est adopté, de même que les articles 4 à 10. (Remarque. Brouhaha pendant la procédure de vote.)

Troisième débat

La loi 10863 est adoptée article par article en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 10863 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 58 oui contre 15 non et 14 abstentions.

Loi 10863

Le président. Nous passons maintenant au traitement des urgences inscrites à notre ordre du jour.