Séance du vendredi 23 septembre 2011 à 15h
57e législature - 2e année - 11e session - 68e séance

M 1740-B

M 1740-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Hugo Zbinden, Michèle Künzler, Ariane Blum Brunier, Roger Deneys, Christian Brunier, Emilie Flamand, François Thion, Lydia Schneider Hausser, Catherine Baud, Elisabeth Chatelain : Compensons les émissions de CO2 liées au transport aérien
Proposition de motion 1740
Débat et renvoi en commission: Session 12 (octobre 2007) - Séance 63 du 12.10.2007
Rapport M 1740-A
Renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 11 (septembre 2009) - Séance 62 du 18.09.2009
Motion 1740
Rapport du Conseil d'Etat M 1740-B

Le président. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 1740.