Séance du vendredi 23 septembre 2011 à 15h
57e législature - 2e année - 11e session - 68e séance

RD 880

RD 880
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le programme de renaturation des cours d'eau
Rapport du Conseil d'Etat RD 880

Débat

Mme Loly Bolay (S). Je pense qu'il faut renvoyer cette résolution à la commission de l'environnement. Voilà, Monsieur le président.

Le président. Très bien. Nous sommes en procédure de vote sur le renvoi en commission.

Mis aux voix, le renvoi du rapport du Conseil d'Etat RD 880 à la commission de l'environnement et de l'agriculture est adopté par 59 oui contre 1 non et 1 abstention.