Séance du
jeudi 16 décembre 2010 à
17h
57e
législature -
2e
année -
3e
session -
12e
séance
Suite des points initiaux
Communications de la présidence
Le président. Mme Elisabeth Chatelain nous a informés de sa décision de siéger comme «indépendante» sur les bancs du Grand Conseil et non plus dans le groupe socialiste. Ayant été élue pour douze mois à la 2e vice-présidence, Mme Elisabeth Chatelain conservera sa fonction au sein du Bureau. Mme Elisabeth Chatelain ne siégera plus dans les commissions, selon notre règlement.
Nous avons une pensée particulière pour notre collègue M. Jacques Jeannerat, actuellement à l'hôpital. Peut-être suit-il d'ailleurs, si son médecin l'y a autorisé, notre séance à la télévision. (Remarque.) Dans ce cas, il ne va pas aussi mal que cela ! Nous lui souhaitons un prompt rétablissement.
Correspondance
Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.
Réponse du Grand Conseil au recours formé, le 17 novembre 2010, par M. KURTH Cédric à propos de l'élection judiciaire du 12 novembre 2010 (E 1802) (Copie transmise au Bureau) (C 2948). (C-2950)
Arrêt du Tribunal administratif 7 décembre 2010 rejetant le recours formé le 17 novembre 2010 par M. KURTH Cédric à propos de l'élection judiciaire du 12 novembre 2010 (E 1802) (Copie transmise au Bureau) (C 2948 et C 2950). (C-2951)
Lettre du 6 décembre 2010 de M. GROS Jean-Michel, député, annonçant sa démission du Grand Conseil à l'issue de la séance de 17h du jeudi 16 décembre. (C-2952)
Lettre du 6 décembre 2010 de Mme CHATELAIN Elisabeth annonçant sa démission du groupe socialiste en date du 3 décembre 2010. (C-2953)
Lettre du 6 décembre 2010 de M. de TSCHARNER, président du Musée des Suisses dans le Monde (Château de Penthes), à propos de la décision du Conseil d'Etat de ne pas conclure un nouveau contrat d'usufruit avec leur Fondation. (C-2954)
M. Guy Mettan (PDC). J'ai l'honneur de vous demander la lecture de la lettre C 2954 de M. de Tscharner.
Le président. Monsieur le député Fabiano Forte, membre du Bureau, veuillez s'il vous plaît procéder à cette lecture. (Brouhaha pendant la lecture. Le président agite la cloche.)
Annonces et dépôts
Néant.