Séance du
jeudi 2 décembre 2010 à
17h
57e
législature -
2e
année -
2e
session -
6e
séance
R 644
R 644
Proposition de résolution de Mmes et MM. Antoine Droin, Marie Salima Moyard, Prunella Carrard, Christine Serdaly Morgan, Roger Deneys, Irène Buche, Lydia Schneider Hausser : Relier la Suisse à la France en train ; une nouvelle galère ! ou Mobilité et politique transfrontalière ; il reste bien à faire !
La proposition de résolution 644 est retirée par ses auteurs.