Séance du jeudi 18 novembre 2010 à 17h
57e législature - 2e année - 1re session - 1re séance

M 1930
Proposition de motion de Mmes et MM. Olivier Jornot, Fabienne Gautier, Nathalie Fontanet, Alain Meylan, Antoine Barde, Ivan Slatkine, Edouard Cuendet, Renaud Gautier, Serge Hiltpold pour tirer les leçons de la manifestation du 28 novembre 2009

La proposition de motion 1930 est retirée par ses auteurs.