Séance du jeudi 23 septembre 2010 à 17h
57^e législature - 1^re année - 11^e session - 56^e séance

Communications de la présidence

Le président. J'ai le regret de vous annoncer le décès de Mme Liliane Gros, mère de notre collègue Jean-Michel Gros. Nous présentons nos sincères condoléances à notre collègue et à sa famille.

Deuxième communication: le tournoi annuel de jass du Grand Conseil a eu lieu cette année à Versoix. Nous félicitons l'équipe gagnante, qui cette année est composée de Mme Natacha Clavien Vecchio et de M. Yvan Reynard, représentants du secrétariat général du Grand Conseil, qui ont battu à plate couture les députés !

Des voix. Bravo ! (Applaudissements.)

Le président. Je souhaite également une bonne fête à notre collègue Roger Golay, qui a son anniversaire aujourd'hui.

Des voix. Bravo ! (Applaudissements.)

Le président. Et pour conclure ces communications, je vais vous lire une petite citation... (Exclamations.) ...de Lao Tseu, qui a dit ceci: «La voie du ciel c'est: vaincre sans lutter, convaincre sans parler, faire venir sans appeler et réaliser dans la sérénité.» (Commentaires. Rires.) Non, il était chinois, effectivement. Nous passons au point 8.

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Déterminations du Grand Conseil sur les observations des recourants, M. et Mme CESZKOWSKI, contre la loi sur la prostitution du 17 décembre 2009 (loi 10447) (Transmis à la Commission judiciaire et de la police) (voir correspondance C2884, C2891, C2894 et C2927). (C-2931)

Arrêt du Tribunal fédéral du 26 août 2010 rejetant le recours de Mme WENGER Salika et M. WENGER Nicolas contre la loi 10607 modifiant la loi sur l'organisation judiciaire du 11 février 2010 (transmis à la Commission ad hoc justice 2011) (voir correspondance C 2903, C 2922 et C 2928) (C-2932)

Invitation du Tribunal administratif au Grand Conseil à se déterminer sur le recours de l'ASLOCA contre la loi modifiant les limites de zone sur le territoire de la commune de Lancy (création d'une zone de développement 3, d'une zone 2 et d'une zone ferroviaire) au lieu-dit "pont-rouge", du 27 mai 2010 (loi 10568) (transmis à la commission de l'aménagement). (C-2933)

Lettre de l'Association du point du Jour à propos du PL 10646-A déclarant d'utilité publique la réalisation du plan localisé de quartier n° 29'648-203, situé à l'angle des rues Maurice Braillard et Moillebeau, sur le territoire de la Ville de Genève, secteur Petit-Saconnex (voir point 29 de l'ordre du jour) (copie pour information transmise à la Commission du logement) (voir correspondance C 2930) (C-2934)

Lettre de M. PETROZ Pascal, député, à M. Guy Mettan, président du Grand Conseil, annonçant sa démission du Grand Conseil (C-2935)

Annonces et dépôts

Le président. La pétition suivante, parvenue à la présidence, est renvoyée à la commission des pétitions:

Pétition pour que la FAS'e ait des moyens financiers supplémentaires (P-1756)

Pétition 1756

Le président. La pétition suivante est retirée par ses auteurs:

Pétition : Maintenons notre école de proximité : Les Minoteries ! (P-1741)

La commission des pétitions nous informe qu'elle désire renvoyer les pétitions suivantes:

Pétition concernant le bruit des véhicules motorisés, en particulier les deux-roues (P-1740)

à la commission judiciaire et de la police;

Pétition : Les parents disent non à l'école le mercredi matin (P-1753)

à la commission de l'enseignement, de l'éducation et de la culture.