Séance du
jeudi 18 mars 2010 à
17h
57e
législature -
1re
année -
6e
session -
26e
séance
E 1721
E 1721
Election d'un membre du parti Les Verts au Conseil de la Fondation HBM Emile Dupont - I 4 05 art. 14D et PA 530.01 art. 9 (compétences dans le domaine) - en remplacement de Mme Michèle KÜNZLER (Ve), démissionnaire - entrée en fonction immédiate, durée du mandat : jusqu'à l'entrée en vigueur de nouvelles dispositions, mais au plus tard au 30 novembre 2011 (voir L 10433 art. 23 - dispositions transitoires)
Le président. Est parvenue à la présidence la candidature de Mme Hanumsha Qerkini (Ve).
Etant seule candidate, Mme Qerkini est élue tacitement.
Les dossiers des candidatures étant incomplets, je vous informe que les points 13, 14 et 15, soit les élections 1723, 1724 et 1725, sont reportés à la session des 6 et 7 mai 2010.