Séance du jeudi 28 janvier 2010 à 17h
57^e législature - 1^re année - 4^e session - 17^e séance

Le président. Nous procédons à l'élection des trois titulaires. Sont parvenues à la présidence les candidatures de Mme Elisabeth Böhler-Goodship (R), M. Jean-Louis Collart (L), M. Cyril Mizrahi (S), Mme Kieu-Oanh Nguyen Oberhaensli (MCG), M. Jacques Pagan (UDC) et M. Pietro Sansonetti (PDC).

Etant donné que, parmi les trois titulaires, une personne doit être choisie hors de la profession d'avocat et que seule Mme Böhler-Goodship répond à ce critère, Mme Elisabeth Böhler-Goodship (R) est élue tacitement.

Il nous reste donc deux titulaires à élire. La liste des candidats va vous être distribuée avec les bulletins d'élection. (Le président agite la cloche.) Mesdames et Messieurs les députés, vous êtes priés de regagner vos places afin de recevoir les bulletins de vote ! (Un instant s'écoule.)

Je vous rappelle la procédure de vote: au premier tour sont élus ceux qui obtiennent la majorité absolue des suffrages valables. Le deuxième tour a lieu à la majorité relative.

Sur le bulletin de vote jaune, vous voudrez bien inscrire deux noms manuscrits - seulement deux noms ! - parmi les cinq candidats qui figurent sur la feuille bleue.

Je prie maintenant les huissiers de bien vouloir distribuer les bulletins de vote. (Les députés remplissent leur bulletin de vote.)

Tous les bulletins ont-ils été distribués ?

Des voix. Non !

Le président. Ce n'est pas encore le cas, nous attendons encore un peu. (Un instant s'écoule.) Je crois que cette fois tous les bulletins de vote ont été distribués... Non, il en manque encore. (Un instant s'écoule.) Bien ! Au troisième essai, nous avons distribué tous les bulletins, le vote est donc clos. J'invite les huissiers à récolter les bulletins et les scrutateurs à se rendre à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement. Je rappelle que les scrutateurs sont M. Hiltpold pour le parti libéral, Mme Forster Carbonnier pour les Verts, M. Olivier Sauty pour le MCG, Mme Carrard pour les socialistes, en remplacement de Mme Moyard, M. Forte pour le PDC, M. Haldemann pour le parti radical et M. Falquet pour l'UDC. Ils sont accompagnés par un membre du Bureau, en l'occurrence M. Stauffer.

Je suspends la séance quelques minutes.

La séance est suspendue à 17h40.

La séance est reprise à 17h51.

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, nous reprenons notre séance. Je vous invite à regagner vos places. Je vous rappelle que nous devons donc élire deux membres titulaires à la commission du Barreau.

Voici les résultats de l'élection:

Bulletins distribués: 96

Bulletins retrouvés: 95

Bulletins blancs: 6

Bulletin nul: 1

Bulletins valables: 88

Majorité absolue: 45

Est élu au premier tour: M. Pietro Sansonetti (PDC), avec 48 voix.

Obtiennent des suffrages: M. Jean-Louis Collart (L): 44 voix; M. Cyril Mizrahi (S): 28 voix; Mme Kieu-Oanh Nguyen Oberhaensli (MCG): 14 voix; M. Jacques Pagan (UDC): 12 voix.

Le président. Nous devons procéder à un deuxième tour. Je vous rappelle que les candidats seront élus à la majorité relative. J'invite les huissiers à distribuer un nouveau bulletin de vote. Sur ce bulletin, vous voudrez bien inscrire un seul nom. Mesdames et Messieurs les députés, je vous prie de regagner vos places, sinon on ne pourra pas distribuer les bulletins de vote ! (Les députés remplissent leur bulletin.) Tous les bulletins ont-ils été distribués ?

Une voix. Non !

Le président. Si vous n'êtes pas à votre place, on ne peut pas vous donner de bulletin, Monsieur Stauffer ! Nous distribuons les derniers bulletins à MM. Stauffer et Gautier.

Cette fois, tous les bulletins ont été distribués. Le scrutin étant clos, j'invite les huissiers à récolter les bulletins.

La séance n'est pas levée. Nous continuons avec les points suivants.

Deuxième tour de l'élection: Session 04 (janvier 2010) - Séance 17 du 28.01.2010