Séance du
vendredi 18 septembre 2009 à
17h
56e
législature -
4e
année -
11e
session -
63e
séance
R 568
R 568
Proposition de résolution de Mmes et MM. Eric Stauffer, Henry Rappaz, Roger Golay, Thierry Cerutti, Claude Jeanneret, Sébastien Brunny, Maurice Clairet, Olivier Sauty, Sandra Borgeaud, Claude Marcet, Caroline Bartl Winterhalter : Dérives architecturales, danger pour les enfants à l'école de Cressy!
Le président. Nous sommes au point 45 de notre ordre du jour. Cette résolution est traitée en catégorie II, soit trois minutes par groupe... La parole n'étant pas demandée, nous allons procéder au vote. (Commentaires. Exclamations. Applaudissements.)
Mise aux voix, la proposition de résolution 568 est rejetée par 52 non contre 5 oui.