Séance du jeudi 12 mars 2009 à 17h
56e législature - 4e année - 6e session - 27e séance

E 1638 et objet(s) lié(s)

E 1638
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1639
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1640
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1641
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1642
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1643
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1644
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)
E 1645
Election d'une ou d'un Juge assesseur à la commission cantonale de recours en matière administrative, spécialisé en matière de construction, d'urbanisme et d'hygiène publique pour statuer en matière de constructions (pris en dehors de l'administration) (entrée en fonction immédiate)

Le président. Sont parvenues à la présidence les candidatures de M. André Bagattini (hors parti), M. Damien Blanc (hors parti), M. Alain Maunoir (hors parti), M. Théodore Necker (hors parti), M. Christian Pirker (hors parti), M. Jean-Luc Richardet (S), M. Nicolas Rufener (hors parti), Mme Diane Schasca (S), M. Athanase Spitsas (L) et M. Claude Zuber (hors parti).

Etant donné qu'il y a dix candidats pour huit places, nous allons procéder à une élection à bulletin secret. Au premier tour seront élus les candidats ayant la majorité absolue des suffrages valables. S'il doit y avoir un second tour, les candidats seront élus à la majorité relative.

Je vous rappelle - écoutez bien, car nous avons eu des erreurs la dernière fois ! - que vous devez obligatoirement biffer deux noms au minimum pour que votre bulletin soit valable. Je prie maintenant les huissiers de bien vouloir distribuer les bulletins de vote. (Les députés remplissent leur bulletin de vote.) Le scrutin est clos, j'invite les huissiers à récolter les bulletins et les scrutateurs à se rendre à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement, accompagnés par un membre du Bureau. Je suspends la séance quelques minutes.

La séance est suspendue à 17h48.

La séance est reprise à 18h06.

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, nous reprenons notre séance.

Voici les résultats de l'élection:

Bulletins distribués: 85

Bulletins retrouvés: 83

Bulletin blanc: 0

Bulletin nul: 0

Bulletins valables: 83

Majorité absolue: 42

Sont élus: M. André Bagattini (hors parti), avec 78 voix, M. Damien Blanc (hors parti), avec 76 voix, M. Claude Zuber (hors parti), avec 75 voix, M. Jean-Luc Richardet (S), avec 70 voix, M. Athanase Spitsas (L), avec 68 voix, M. Nicolas Rufener (hors parti), avec 63 voix, et M. Christian Pirker (hors parti), avec 48 voix.

Ils prêteront tous serment ce soir à 20h30, sauf M. Damien Blanc, qui le fera le jeudi 2 avril 2009 à 20h30.

Obtiennent des suffrages: M. Théodore Necker (hors parti): 40 voix; Mme Diane Schasca (S): 36 voix; M. Alain Maunoir (hors parti): 32 voix.

Le président. Nous devons procéder à un deuxième tour. Vous allez recevoir un bulletin de vote vierge et aurez à choisir un seul nom parmi ces trois, que je rappelle: M. Théodore Necker, Mme Diane Schasca et M. Alain Maunoir. Vous ne devez inscrire qu'un seul nom sur votre bulletin, puisqu'il ne reste qu'un poste à pourvoir. Est-ce bien clair ? J'invite les huissiers à redistribuer des bulletins de vote. (Les députés remplissent leur bulletin.) Le scrutin étant clos, je prie les huissiers de bien vouloir récolter les bulletins et les scrutateurs de se rendre à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement, accompagnés par un membre du Bureau. Je suspends à nouveau la séance.

La séance est suspendue à 18h10.

La séance est reprise à 18h28.

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, nous reprenons la séance.

Voici les résultats du second tour:

Bulletins distribués: 84

Bulletins retrouvés: 81

Bulletins blancs: 3

Bulletins nuls: 8

Bulletins valables: 70

Est élue au 2e tour: Mme Diane Schasca (S), avec 44 voix.

Elle prêtera serment le jeudi 2 avril 2009 à 20h30.

Obtiennent des suffrages: M. Théodore Necker (hors parti): 19 voix; M. Alain Maunoir (hors parti): 7 voix.

Le président. Je vous informe que le point 54, soit l'élection 1646, est reporté à la prochaine session, car aucune candidature n'est parvenue à la présidence.