Séance du jeudi 15 décembre 2005 à 20h35
56^e législature - 1^re année - 3^e session - 11^e séance

La séance est ouverte à 20h35, sous la présidence de M. Michel Halpérin, président.

Assistent à la séance: MM. Pierre-François Unger, président du Conseil d'Etat, Charles Beer, Laurent Moutinot, Robert Cramer, David Hiler, François Longchamp et Mark Muller conseillers d'Etat.

Exhortation

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance: Mme et MM. Claude Aubert, Luc Barthassat, Caroline Bartl, Jean-Claude Egger, Claude Marcet, Jacques Pagan, André Reymond et Pierre Schifferli, députés.

Communications de la présidence

Le président. Le Bureau souhaite attirer l'attention des députés, ou du moins de ceux qui ne le sauraient pas, que les boissons et cafés, qui sont stockés au demi-étage inférieur entre l'escalier des Pas-Perdus et le salon jaune, ne sont pas en libre service. (Rires.) Une buvette, au fond de cette salle à gauche, payante et donc non subventionnée, puisque c'est un des thèmes du jour, est à la disposition des députés.

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Réponse du Grand Conseil au Tribunal administratif suite à la réplique de la Commune de Plan-les-Ouates concernant son recours contre la loi 9415 ( Lancy et Plan-les-Ouates, lieu-dit "La Chapelle-Les-Sciers") (transmis à la commission d'aménagement) (voir corresp. 2049, 2069 et 2121) (C 2140)

Réponse du Grand Conseil au Tribunal administratif suite à la réplique de Mme DELETRAZ Noëlle concernant son recours contre la loi 9415 ( Lancy et Plan-les-Ouates, lieu-dit "La Chapelle-Les-Sciers") (transmis à la commission d'aménagement) (voir corresp. 2051, 2071 et 2125) (C 2141)

Réponse du Grand Conseil au Tribunal administratif suite à la réplique de Mme GIRARD-FRESARD Jacqueline concernant son recours contre la loi 9415 (Lancy et Plan-les-Ouates, lieu-dit "La Chapelle-Les-Sciers") (transmis à la commission d'aménagement du canton) (voir corresp. 2050, 2070 et 2122) (C 2142)

Annonces et dépôts

Néant.

Le président. Nous reprenons le cours de nos travaux.