Séance du vendredi 17 décembre 2004 à 14h
55^e législature - 4^e année - 3^e session - 14^e séance

Premier débat

M. Renaud Gautier (L), rapporteur. Si ce n'est d'entendre vos éloges, Madame la présidente, sur la brièveté et le côté synthétique de mon rapport, je n'ai pas grand-chose à y ajouter. Je vous épargnerai toutes les discussions qu'il y a eu en commission pour savoir si nous ne devions pas demander aux communes, aux Services industriels de Genève ou à d'autres entités parapubliques de participer à la rénovation de cet objet flottant du patrimoine genevois.

La présidente. Merci, Monsieur le rapporteur. La parole n'étant pas demandée, nous allons voter sur la prise en considération de ce projet de loi.

Mis aux voix, ce projet de loi est adopté en premier débat par 53 oui et 1 abstention.

La loi 9325 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 9325 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 51 oui et 5 abstentions.