Séance du
vendredi 19 novembre 2004 à
15h
55e
législature -
4e
année -
1re
session -
3e
séance
PL 9233-A
PL 9233-A
Rapport de la commission des finances chargée
d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant la
modification des statuts de la Fondation Bruckner pour la promotion
de la céramique à Carouge
Rapport de M. Bernard Lescaze (R)
Premier débat
La présidente. Monsieur Hiltpold, je vois que vous remplacez M. Lescaze, rapporteur. Avez-vous quelque chose à ajouter ? Non. La parole n'étant pas demandée, nous procédons au vote.
La loi 9233 est adoptée en trois débats par article et dans son ensemble.
La présidente. Si tous les projets de lois sont traités ainsi, ce sera formidable !