Séance du jeudi 28 octobre 2004 à 17h
55^e législature - 3^e année - 12^e session - 75^e séance

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Courrier d'une vingtaine d'institutions et associations culturelles genevoises concernant le budget 2004 intitulé "Aide ponctuelle à la création indépendante" (transmis à la commission des finances) ( C-1902)

Annonces et dépôts

Le président. Les pétitions suivantes, parvenues à la présidence, sont renvoyées à la commission des pétitions:

Pétition : Améliorons le RER - Genève - La Plaine - Bellegarde ! ( P-1511)

Pétition pour la fermeture immédiate de la compostière rive gauche S.A. et sa délocalisation ( P-1512)

Par ailleurs, la commission des pétitions nous informe qu'elle désire renvoyer les pétitions suivantes:

Pétition pour éviter que la droguerie ne soit étouffée par les lois et règlements ( P-1508)

à la commission de la santé;

Pétition pour un projet équilibré d'environ 130 logements à La Garance ( P-1509)

à la commission d'aménagement du canton.