Séance du vendredi 27 août 2004 à 14h
55e législature - 3e année - 10e session - 63e séance

P 1203-A

P 1203-A
Rapport de la commission des pétitions chargée d'étudier la pétition pour un accès direct entre le quartier des Tulipiers et l'école des Allières
Rapport de Mme Anita Cuénod (AdG)
Pétition 1203-A

Débat

M. Jean Spielmann (AdG), rapporteur ad interim. Pour information, il s'agit d'une série de projets de lois de bouclement... (Exclamations.)

Le président. Il s'agit de la pétition 1203, Monsieur le député !

M. Jean Spielmann. Ah bon, c'est une erreur ! Je voulais intervenir au point suivant... Je n'ai rien à ajouter à ce rapport.

Le président. Très bien. Merci, Monsieur le député. Mesdames et Messieurs les députés, la parole n'étant pas demandée, je vous soumets les conclusions de la commission des pétitions.

Mises aux voix, les conclusions de la commission des pétitions (renvoi de la pétition au Conseil administratif de la Ville de Genève pour information) sont adoptées.