Séance du vendredi 27 août 2004 à 8h
55^e législature - 3^e année - 10^e session - 61^e séance

La séance est ouverte à 8h, sous la présidence de M. Pascal Pétroz, président.

Assistent à la séance: MM. Robert Cramer, président du Conseil d'Etat, et Laurent Moutinot, conseiller d'Etat.

Exhortation

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance: Mmes et MM. Martine Brunschwig Graf, Carlo Lamprecht, Micheline Spoerri, Pierre-François Unger et Charles Beer, conseillers d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Bernard Annen, Anita Cuénod, Gilles Desplanches, Jacques François, Yvan Galeotto, Philippe Glatz, Michel Halpérin, René Koechlin, Georges Letellier, Christian Luscher, Claude Marcet, Alain-Dominique Mauris, Jacques-Eric Richard, Pierre Schifferli, Louis Serex, Ivan Slatkine et Olivier Vaucher, députés.

Discussions et approbation de l'ordre du jour

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, je vous remercie d'être attentifs, car ce point est un peu compliqué...

Tout d'abord, vous avez trouvé sur vos places les quatre objets suivants: projet de loi 9293-A, crédit pour les travaux à la Haute école de gestion à Battelle - le rapporteur est M. le député Deneys; projet de loi 9295-A, crédit pour les travaux du cycle d'orientation de la Florence - le rapporteur est M. le député Alberto Velasco; IN 120-C intitulée: «Pour la sauvegarde et le renforcement des droits des locataires et des habitant-e-s de quartiers» - le rapporteur est M. le député Bernard Lescaze; projet de loi 9324 concernant les TPG.

Nous allons procéder en trois temps: premièrement, les quatre objets auxquels je viens de faire allusion ne sont pas inscrits à l'ordre du jour; je vous propose donc d'en demander leur inscription, selon les souhaits exprimés tout à l'heure à la séance du Bureau et des chefs de groupe. En second lieu, nous passerons aux renvois sans débat et, en troisième lieu, aux urgences.

Pour l'instant, je vous prie de ne demander la parole qu'à propos des inscriptions à l'ordre du jour.

M. Roger Deneys (S). Le projet de loi 9293-A concerne un crédit de 2,9 millions pour la HEG de Batelle; il est question de salles pour la rentrée scolaire 2004 en octobre. J'en demande l'inscription à l'ordre du jour afin qu'il puisse être traité en urgence.

Le président. Merci, Monsieur le député. Tout à l'heure, cette demande semblait rencontrer une large adhésion. Je propose donc de voter son inscription à l'ordre du jour. Nous nous prononçons à main levée.

Mise aux voix, l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9293-A est adoptée.

M. Alberto Velasco(S). Je demande l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9295-A.

Le président. Merci, Monsieur le député. Nous votons à main levée l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9295-A.

Mise aux voix, l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9295-A est adoptée.

M. Hugues Hiltpold(R). Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, je demande l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9324 qui institue une garantie d'emprunt d'un montant maximum de 226 millions pour les TPG.

Le président. Merci, Monsieur le député. Nous votons à main levée l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9324.

Mise aux voix, l'inscription à l'ordre du jour du projet de loi 9324 est adoptée.

M. Alain Charbonnier (S). Je demande l'inscription à l'ordre du jour du point concernant l'IN 120-C intitulée: «Pour la sauvegarde et le renforcement des droits des locataires et des habitant-e-s». Il s'agit du rapport de la commission législative.

Le président. Je vous remercie, Monsieur le député. Nous votons, toujours à main levée, l'inscription à l'ordre du jour de cette initiative.

Mise aux voix, l'inscription à l'ordre du jour de l'initiative 120-C est adoptée à l'unanimité.

Le président. Nous passons maintenant aux renvois sans débat.

Il a été proposé de renvoyer à la commission de l'enseignement et de l'éducation le point 107 bis, projet de loi 9320 sur l'instruction publique. Quant au point 100 bis, le projet de loi 9324 sur les TPG est renvoyé à la commission des finances.

Le président. La discussion immédiate est-elle demandée sur l'un de ces objets ? Tel n'est pas le cas. Ces projets sont donc renvoyés auxdites commissions.

Nous passons maintenant aux urgences: je vous demande de me signaler les points que vous souhaiteriez voir traiter aujourd'hui.

Messieurs Deneys et Velasco, il convient de demander le traitement en urgence des points que vous avez évoqués tout à l'heure. Les autres députés présenteront les demandes qu'ils jugent nécessaires.

M. Pierre-Louis Portier (PDC). Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, le groupe démocrate-chrétien vous propose l'urgence pour le point 60, soit la motion 1590. Cette motion traite de la formation des agents de sécurité privée. Elle a été signée par tous les membres de la commission des affaires communales, régionales et internationales au moment où cette dernière a dû traiter de la révision du concordat sur les entreprises de sécurité. Les événements du début de l'été au stade de Carouge ont justement mis en exergue la nécessité...

Le président. Pas de débat, s'il vous plaît !

M. Pierre-Louis Portier. ... d'agir dans ce domaine, et nous demandons l'urgence pour pouvoir renvoyer cette motion au Conseil d'Etat, lequel pourra ainsi agir mieux et plus rapidement au sein du concordat.

Le président. Merci, Monsieur le député. Je mets aux voix le traitement en urgence de la proposition de motion 1590. Le vote électronique est lancé.

Mis aux voix, le traitement en urgence de la proposition de motion 1590 est adopté par 35 oui contre 10 non et 7 abstentions.

M. Hugues Hiltpold(R). Je demande que le point 108, projet de loi concernant le processus de Bologne, soit traité en urgence. En effet, ce point faisait partie des extraits. Si vous me permettez l'expression, il a été «extrait des extraits» et je propose qu'il soit traité en urgence, car il y a véritablement urgence !

Le président. Merci, Monsieur le député. Il s'agit effectivement du point 108 de notre ordre du jour. Je mets aux voix, au moyen du vote électronique, le traitement en urgence du projet de loi 9169.

Mis aux voix, le traitement en urgence du projet de loi 9169 est adopté par 43 oui contre 4 non et 3 abstentions.

M. Alberto Velasco(S). Je demande le traitement en urgence du rapport concernant le projet de loi 9295-A sur les travaux de construction d'un bâtiment complémentaire de huit classes avec locaux administratifs au cycle d'orientation de la Florence.

Le président. Merci, Monsieur le député. Nous votons le traitement en urgence du projet de loi 9295-A au moyen du vote électronique.

Mis aux voix, le traitement en urgence du projet de loi 9295-A est adopté par 47 oui contre 6 non.

M. Roger Deneys(S). Je demande que soit traité en urgence le projet de loi 9293-A. Il concerne la HEG de Battelle. Au sujet de la rentré en 2004, afin que les nouveaux étudiants, déjà inscrits, puissent suivre leur enseignement dans des conditions décentes, il faut aménager de nouvelles salles de formation concernant les ateliers informatiques...

Le président. Monsieur le député, il n'y a pas de débat sur cet objet !

M. Roger Deneys. Il faut, en tout cas, voter le plus rapidement possible !

Le président. Je mets aux voix, au moyen du vote électronique, la demande d'urgence pour le projet de loi 9293-A. Le vote est lancé.

Mis aux voix, le traitement en urgence du projet de loi 9293-A est adopté par 43 oui contre 11 non et 4 abstentions.

M. Alain Charbonnier(S). Je demande le traitement en urgence de l'initiative 120-C, soit le rapport de la commission législative, cela pour des raisons de délais quant au traitement des initiatives.

Le président. Nous nous prononçons au moyen du vote électronique sur le traitement en urgence de l'IN 120-C.

Mis aux voix, le traitement en urgence de l'initiative 120-C est adopté par 56 oui. (Unanimité des votants).

Le président. S'agissant des objets ayant trait à la police, nous les traiterons successivement à 16h: point 66, interpellation 2032 concernant la fermeture du poste de police du Bourg-de-Four; point 106, projet de loi 8567-A sur la police; point 51, projet de loi 8887-A et motion 1588 concernant la réforme sur la police; et finalement le point 106bis, pétition 1483-A, étant précisé que le rapport de la commission judiciaire est déposé sur vos places.

Par ailleurs, je vous informe d'une modification au point 116, projet de loi 8829-B concernant la subvention à l'UEDH: MM. les députés Christian Brunier, Sami Kanaan et Antoine Droin ont retiré leur signature. Il en pris acte.

Communications de la présidence

Le président. Voici trois communications. La première: la traditionnelle sortie de notre parlement aura lieu samedi prochain à Lutry. Le rendez-vous est fixé à 10h30 à l'embarcadère du Jardin anglais. Nous prendrons le bateau «Montreux». Tout le monde ne s'est pas encore inscrit...

Deuxième communication: il s'agit d'une invitation, lancée par notre collègue M. le député Thomas Büchi, vous a été adressée pour fêter la reconstruction du «Palais de l'Equilibre» au CERN, le jeudi 30 septembre, dès 19h30.

Enfin - vous en avez d'ores et déjà été informés - la date de la sortie entre le parlement et les internationaux a malheureusement dû être reportée; elle est désormais fixée au 5 novembre dès 18h. Nous vous laissons le soin d'agender cette date. Des informations plus précises vous parviendront en temps utile.

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur la politique régionale ( C 1842)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur l'introduction au niveau fédéral de prestations complémentaires pour familles selon le modèle tessinois ( C 1843)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale relative à l'ordonnance sur l'utilisation des profils d'ADN dans les procédures pénales et sur l'identification de personnes inconnues ou disparues ( C 1844)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur les révisions partielles dans l'assurance-maladie - "Financement hospitalier" et "Managed Care" ( C 1845)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale relative à la révision de l'ordonnance du Conseil fédéral sur les jeux de hasard et les maisons de jeu et de l'ordonnance du département fédéral de justice et police sur les systèmes de surveillance ( C 1846)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur le projet d'ordonnance concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures ( C 1847)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur l'ordonnance sur l'énergie nucléaire ( C 1848)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur les mesures supplémentaires proposées par l'Office fédéral des réfugiés dans le cadre de la révision partielle de la loi fédérale sur l'asile ( C 1849)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale concernant la loi fédérale sur les identificateurs sectoriels de personnes ( C 1850)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur le projet de prise de position consolidée des cantons sur les négociations bilatérales II ( C 1851)

Réponse du Conseil d'Etat à M. MUGNY Yves du Syndicat Interprofessionnel SYNA concernant la commission administrative de la Maison de retraite du Petit-Saconnex (voir corresp. 1817) ( C 1852)

Détermination de la Présidence du Grand Conseil au Tribunal fédéral concernant le recours (droit public et droit administratif) de M. BERTHAUDIN Claude et consorts contre l'arrêt du Tribunal administratif dans la cause M. BERTHAUDIN Claude et consorts contre la loi 8836 du 16 mai 2003 (limites de zones commune de Versoix) ( C 1853)

Détermination de la Présidence du Grand Conseil au Tribunal administratif concernant le recours de M. APONTE Diego, Mme BENOUARI Faouzia et consorts contre la loi 9069 du 13 février 2004 (limites de zones commune de Cologny - lieu-dit "La Louchette") ( C 1854)

Arrêt du Tribunal fédéral du 26 mai 2004 (reçu le 1 juillet 2004) avec considérants, concernant le recours ASLOCA et consorts contre la décision du Grand Conseil du 18 septembre 2003 déclarant nulle l'IN 120 "Pour la sauvegarde et le renforcement des droits des locataires et des habitant-e-s de quartiers". Le recours est partiellement admis (voir corresp. 1812) (concerne le point 109 bis) ( C 1855)

Lettre du Tribunal fédéral concernant la demande d'interprétation de son arrêt du 26 mai 2004 concernant le recours ASLOCA et consorts contre la décision du Grand Conseil au sujet de l'IN 120 (voir corresp. 1855) ( C 1856)

Courrier de la répondante des recourants ASLOCA et consorts au sujet de l'interprétation de l'arrêt du Tribunal fédéral du 26 mai 2004 (voir corresp. 1855 et 1856) ( C 1857)

Courrier de l'Association Thônex-Réalisme transmettant copie de son courrier à la présidence du département de l'aménagement, de l'équipement et du logement au sujet de l'enquête publique 1385 (plan de réservation de site routier en vue de la réalisation de voies publiques d'accès aux Communaux d'Ambilly - Plan n° 29371-512-531-537) (transmis à la commission d'aménagement du canton) ( C 1858)

Courrier de M. MESSERLI Charles, de Thônex, concernant l'enquête publique 1385 (voir corresp. 1856) (transmis à la commission d'aménagement du canton) ( C 1859)

Courrier de M. RENGGLI Pierre, de Thônex, concernant l'enquête publique 1385 (voir corresp. 1856) (transmis à la commission d'aménagement du canton) ( C 1860)

Courrier de Mme GENOUD Monique intitulé "Dealers place des Volontaires", adressé en copie à la présidence du département de justice, police et sécurité ( C 1861)

Courrier du Touring Club Section genevoise transmettant copies de ses lettres adressées aux départements aménagement équipement et logement, et justice, police et sécurité, ainsi qu'au Procureur général et au Corps de police, intitulées "Danger présenté pour la sécurité routière par "l'aménagement éphémère", rue de Montchoisy" (transmis à la commission des transports à laquelle a été renvoyée la pétition 1488 concernant l'aménagement de la rue de Montchoisy - GC 24 juin 2004) ( C 1862)

Arrêt du Tribunal administratif concernant les recours de l'Association des Riverains de Meyrin-Gare, de M. et Mme MARCACCI et de M. et Mme VISALLI contre la loi 8986 du 12 mars 2004 (limites de zones commune de Meyrin - Lieu-dit "Au Plantin"). Le Tribunal administratif rejette les recours en tant qu'ils sont recevables ( C 1863)

Recours de droit public au Tribunal fédéral du 8 mars 2004 de M. DOBLER Olivier contre le Grand Conseil concernant l'art. 13 al. 2 Cst et art. 29 Cst (traitement de la correspondance adressée au Grand Conseil) ( C 1864)

Echange de correspondances du 12 février 2004 et 3 avril 2004 entre M. DOBLER Olivier et la direction du Grand Conseil au sujet de la protection des données ( C 1865)

Ordonnance du Tribunal fédéral du 9 mars 2004 concernant le recours de M. DOBLER Olivier contre le Grand Conseil (voir corresp. 1864) ( C 1866)

Détermination du Grand Conseil du 22 avril 2004 concernant le recours de M. DOBLER Olivier contre le Grand Conseil (voir corresp. 1864) ( C 1867)

Arrêt du Tribunal fédéral du 9 août 2004 concernant le recours de M. DOBLER Olivier contre le Grand Conseil (voir corresp. 1864). Le recours est irrecevable ( C 1868)

Recours de droit public au Tribunal fédéral du 17 mars 2004 de M. DOBLER Olivier contre la loi 9172 portant modification de la loi cantonale sur l'organisation judiciaire (Tribunal cantonal des assurances sociales) du 13 février 2004 (voir corresp. 1746) ( C 1869)

Réponse du Grand Conseil au Tribunal fédéral concernant le recours de M. DOBLER Olivier contre la loi 9172 (voir corresp. 1869) ( C 1870)

Arrêt du Tribunal fédéral du 1er juillet 2004 concernant le recours de M. DOBLER Olivier contre la loi 9172 (voir corresp. 1869). Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable ( C 1871)

Courrier de Mme CALMY-REY Micheline, conseillère fédérale, cheffe du département des affaires étrangères, au sujet du rapport de la commission d'enquête extraparlementaire (sommet G8 à Evian) (concerne le pt 65) ( C 1872)

Annonces et dépôts

Le président. Je vous informe que le projet de loi suivant est retiré par le Conseil d'Etat:

Projet de loi du Conseil d'Etat accordant la bourgeoisie d'honneur de Genève à MM. Russel Coutts et Rolf Vrolijk, skipper et architecte naval du Défi suisse, vainqueur de la Coupe de l'America ( PL-9016)

Par ailleurs, les pétitions suivantes sont parvenues à la présidence:

Pétition concernant la décision de la Direction générale de l'enseignement postobligatoire (DGPO) d'autoriser un élève à se présenter aux examens de maturité malgré un travail de maturité entaché de fraude ( P-1493)

Pétition concernant la restriction de l'accès à la place du Petit-Saconnex et aménagement de la ligne du trolleybus 3 à double sens au chemin de la Tourelle ( P-1494)

Pétition contre le projet du nouveau tracé du bus 3 des TPG et divers aménagements annexes au Petit-Saconnex ( P-1495)

Pétition : Construisons la halte ferroviaire de Saint-Jean ( P-1496)

Pétition concernant la vente aux enchères de l'immeuble 115, rue de Lausanne ( P-1497)

Pétition concernant le tracé du bus 3 et les mesures de limitation et de ralentissement du trafic dans le quartier du Petit-Saconnex ( P-1498)

Ces pétitions sont renvoyées à la commission des pétitions.

Pour terminer, la question écrite suivante est renvoyée au Conseil d'Etat:

Question écrite de M. Roger Deneys : Rue des Deux-Ponts ou Boulevard du crime? ( Q-3589)