Séance du vendredi 19 décembre 2003 à 17h15
55^e législature - 3^e année - 3^e session - 15^e séance

M. Carlo Lamprecht, conseiller d'Etat. Comme vous, Madame la députée, je me suis préoccupé de la centralisation à Lausanne de l'organe régional des civilistes.

Cependant, vous le savez, cette décision a été prise par les autorités fédérales qui ne nous ont pas laissé une très grande marge de manoeuvre. Je peux pourtant vous assurer que l'attribution des subventions aux associations bénéficiant de civilistes continue à être gérée par mon département, et ceci à satisfaction, malgré le regroupement de l'organe fédéral à Lausanne. En effet, M. Joseph Deiss, qui est sensible aux préoccupations que j'ai exprimées dans mon courrier, m'a assuré la participation d'un représentant du nouvel organe régional à nos séances à Genève. Cet engagement a été effectivement tenu.

Pour vos autorisations, je vous invite à consulter - je vous donnerai les coordonnées - le site Internet du département fédéral de l'économie qui contient l'ensemble des réponses à votre interpellation.

Voici quelques réponses tout de même.

Qui organisera les séances d'information ? C'est le centre régional de Lausanne, chargé de ces séances, qui gérera le suivi des civilistes genevois. Une fois encore, c'est le centre régional de Lausanne qui s'occupera de cette tâche.

Quelles informations sur le service civil seront-elles données ? Lors de leur dix-huitième année, les conscrits reçoivent la brochure «Participez» qui renseigne sur le service civil, et également, une circulaire de l'organe central du service civil qui leur indique les modalités requises.

Ces divers documents sont disponibles également lors de la journée d'information, lors du recrutement, et la demande de service civil peut être ainsi déposée dans un délai légal de trois mois à partir de la convocation à l'école de recrue. Le site Internet du département cantonal militaire contient d'ailleurs les informations que je viens de vous donner.

Quant à votre dernière question, à savoir la raison du choix d'un bâtiment militaire pour accueillir le suivi régional du service civil, je ne peux, hélas, que vous renvoyer au directeur du service civil fédéral. Je vous remettrai son numéro de téléphone, si vous le voulez bien.

En conclusion, je peux dire que le service de proximité est tout de même maintenu pour ce qui est de l'attribution des subventions. Il me semble que c'est le secteur essentiel pour les associations genevoises, et le dialogue entre le centre régional du service civil à Lausanne et mon département est préservé.

Cette interpellation urgente est close.