Séance du jeudi 18 décembre 2003 à 17h
55e législature - 3e année - 3e session - 10e séance

RD 515

RD 515
Rapport oral de la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil sur la compatibilité de M. DUCRET Michel, remplaçant de M. DUPRAZ John, député démissionnaire

Mme Anne-Marie Von Arx-Vernon (PDC). La commission des droits politiques a étudié attentivement la compatibilité de la candidature de M. Michel Ducret et n'y a vu aucune incompatibilité. Nous pouvons donc l'accueillir avec plaisir au sein de ce parlement.

Liens d'intérêts de M. Michel Ducret (R)

Architecte indépendant

Conseil d'administration des TPG

Conseil municipal de la Ville de Genève

Commission des monuments, de la nature et des sites (DAEL)

Président CITRAP - GENEVE (Section genevoise de la communauté d'intérêts pour les transports publics - IGÖV)

CODEP - Conseil des déplacements (DIAE)

CCC - Commission consultative de la circulation (suppléant DIAE-OTC)

Le président. Il est pris acte de ce rapport. Pour la bonne règle, je fais voter à main levée... il n'y a ni opposition ni abstention. M. Michel Ducret prêtera donc serment ce soir à 20h30, et nous nous réjouissons de l'accueillir parmi nous.