Séance du jeudi 15 mai 2003 à 20h45
55^e législature - 2^e année - 8^e session - 46^e séance

Le président. La séance est ouverte à 20h45, sous la présidence de M. Bernard Lescaze, président.

Assistent à la séance: Mmes et MM. Robert Cramer, Martine Brunschwig Graf, Carlo Lamprecht, Micheline Spoerri, Pierre-François Unger et Charles Beer, conseillers d'Etat.

Exhortation

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, prenons la résolution de remplir consciencieusement notre mandat et de faire servir nos travaux au bien de la patrie qui nous a confié ses destinées.

Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance : M. Moutinot, président du Conseil d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Antoine Droin, Jacques Follonier, Mariane Grobet-Wellner, David Hiler, Robert Iselin, Sami Kanaan, Alain-Dominique Mauris, Jacqueline Pla, députés.

Communications de la présidence

Le président. Je vous informe qu'en raison des difficultés de calendrier, et de façon que les imprimeries et la poste puissent transmettre à temps les projets pour le prochain Grand Conseil, le prochain dépôt est avancé d'une semaine: il est fixé au mardi 20 mai. Le dépôt suivant est fixé au 10 juin. Vu le rythme de nos travaux, je pense que cela conviendra à tout le monde qu'il y en ait deux en trois semaines.

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Courrier du Président du Grand Conseil adressé au Conseil d'Etat concernant le rapport annuel (RD 485) de la médiatrice, relatif à la loi sur l'information du public (LIPAD) ( C-1645)

Annonces et dépôts

Néant.