Séance du jeudi 14 novembre 2002 à 17h
55^e législature - 2^e année - 1^re session - 1^re séance

Communications de la présidence

Le président. Vous le savez, c'est aujourd'hui la Journée des filles... Je vais citer celles qui sont à la tribune, j'espère n'oublier personne... Il y a Kelly, Bérénice, Marie, les deux filles de notre journaliste, M. Eric Budry... (Exclamations.)Ah, ce ne sont pas les vôtres ? Ce sont les filles de quel journaliste ? (Rires.)Quoi qu'il en soit, nous avons de charmantes demoiselles qui sont là et à qui nous souhaitons la bienvenue... (Applaudissements.)

Nous avons le plaisir et l'honneur de saluer également la présence à la tribune de deux anciennes présidentes, Mme Christine Sayegh et Mme Elisabeth Reusse-Decrey, et de deux présidents, M. Bernard Lüsti et M. Jean-Marc Isoz. (Applaudissements.)Sans oublier M. Claude Fischer, également ancien président, si je vois bien. Salut, Claude ! Nous saluons aussi la présence à la tribune de Mme Michèle Ducret et de M. Yves Meylan. J'espère n'avoir oublié personne... (Exclamations.)J'ai oublié Tornare... Mais M. Tornare n'est pas un ancien député ! M. Tornare est conseiller administratif, et je le salue ! (Applaudissements.)

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale relative à la révision de la loi fédérale sur les télécommunications et de ses ordonnances d'exécution ( C 1562)

Réponse du Conseil d'Etat à la procédure de consultation fédérale sur l'article constitutionnel pour une protection contre les dangers naturels ( C 1563)

Courrier de Mme FLUCKIGER Marianne concernant le calcul de la surtaxe HLM (transmis à la commission du logement) ( C 1564)

Courrier de Mme la députée FREI Anita nous informant qu'elle démissionne de son mandat de députée, avec effet le jeudi 14 novembre, à l'issue de la séance de 17 h ( C 1565)

Invitation de Tribunal fédéral à déposer la réponse au recours formé par M. MEYER Jean contre la loi 8637 relative à l'Office cantonal des assurances sociales du 20 septembre 2002 (transmis à la commission des affaires sociales) ( C 1566)

Courrier de l'Ambassade de Chine au sujet de la résolution 461 concernant la violation des Droits de l'Homme en Chine, entre autres sur les pratiquants du Falun Gong (adoptée le 24-10-02) qui lui a été adressée pour information ( C 1567)

Courrier de Mme la députée GOSSAUER-ZURCHER Mireille nous informant qu'elle démissione de son mandat de députée, avec effet le jeudi 14 novembre, à l'issue de la séance de 17 h ( C 1568)

Courrier de M. HOTTELIER Christian pour l'Association des riverains de l'autoroute (Bardonnex, Perly-Certoux, Plan-les-Ouates) sur leur opposition à la motion 1470 (Relais autoroutier) (voir pt 76 de l'ordre du jour) ( C 1569)

Courrier du Conseiller administratif de la Ville de Genève M. TORNARE Manuel concernant la motion 1468 sur la loi sur les cimetières (voir pt 34 de l'ordre du jour) ( C 1570)

M. Rémy Pagani(AdG). Monsieur le président, je demande la lecture du courrier envoyé par l'Association des riverains de l'autoroute Bardonnex-Perly-Certoux-Plan-les-Ouates.

Le président. Cette demande étant soutenue, je vous demande, Madame la secrétaire, de bien vouloir procéder à la lecture.

Courrier 1569

M. Sami Kanaan(S). Monsieur le président, nous avons reçu un courrier du conseiller administratif de la Ville de Genève, M. Tornare, concernant la motion 1468 qui figure au point 34 de notre ordre du jour. Je souhaite que ce courrier soit lu au moment où ce point sera traité.

Le président. Cette demande est-elle soutenue ? Elle l'est, cette lettre sera donc lue au point 34 de notre ordre du jour.

Annonces et dépôts

Le président. Les pétitions suivantes sont renvoyées à la commission des pétitions:

Pétition contre le projet de plan localisé de quartier N° 29220-527 à Onex ( P-1411)

Pétition pour la propreté, la salubrité et la sécurité de notre canton ( P-1412)