Séance du vendredi 25 janvier 2002 à 10h
55^e législature - 1^re année - 4^e session - 18^e séance

Premier débat

Le président. Je rappelle que les six ou sept prochains projets concernent des subventions à des fondations et qu'ils ont quasiment tous été adoptés à l'unanimité en commission.

Monsieur Velasco, avez-vous quelque chose à ajouter à votre rapport ? Cela ne semble pas être le cas... Si, c'est le cas ! (Rires et exclamations.)Vous avez la parole, Monsieur !

M. Alberto Velasco (S), rapporteur. Monsieur le président, je n'ai pas grand-chose à ajouter, mon rapport étant assez explicite. Mais je voudrais relever que deux amendements ont été déposés concernant le PL 8590, l'un à l'article 1, l'autre à l'article 3 (nouveau).

Le président. Bien, vous les présenterez au moment voulu en deuxième débat.

Mis e aux voix, la Loi 8559 est adoptée en trois débats, par article et dans son ensemble.

(Résultat du vote électronique en troisième débat: 67 oui, unanimité des votants.)

Le président. Nous passons au projet de loi 8590...

Mis aux voix, ce projet est adopté en premier débat.

Deuxième débat

Mis aux voix, le titre et le préambule sont adoptés.

M. Alberto Velasco (S), rapporteur. A l'article 1, un amendement a été proposé par M. Gautier, qui consiste à ajouter à la fin de l'article: «...sous réserve de l'analyse du rapport d'activité.» Vous trouverez cet amendement à la page 8 du rapport.

Mis aux voix, cet amendement est adopté.

Mis aux voix, l'article 1 est adopté, de même que les articles 2, 3 et 4.

Troisième débat

Le président. Le vote d'ensemble sera un vote électronique: le vote est lancé...

La Loi 8590 est adoptée en troisième débat par 65 oui et 3 abstentions.

M. Jean Spielmann (AdG). Monsieur le président, un mot sur une question de principe: quand une commission unanime décide d'amender un projet de loi, le Grand Conseil vote sur le texte issu de la commission. Il n'y a pas besoin de représenter ces amendements en plénière, sinon on n'en finit plus ! Le rapporteur doit nous présenter la loi telle qu'elle a été votée en commission et, le cas échéant, les amendements dans ce parlement se font à partir de la loi votée en commission. Autrement, on fait le travail deux fois et on n'en finit plus...

Le président. C'est exact et cette remarque doit être enregistrée surtout par les nouveaux députés qui feront les prochains rapports... Monsieur Iselin, vous avez la parole.

M. Robert Iselin (UDC). Monsieur le président, je voudrais simplement remercier le Grand Conseil de son vote unanime en faveur de Clair Bois. Je peux dire, pour avoir apporté une petite pierre à la création de cette fondation - pendant une trentaine d'années, il est vrai - que c'est un des fleurons du système hospitalier genevois. Je remercie aussi M. Velasco du soin avec lequel il a rédigé son rapport.