Séance du vendredi 2 novembre 2001 à 17h
55^e législature - 1^re année - 1^re session - 2^e séance

Premier débat

Mme Micheline Spoerri, rapporteuse. (L). La loi sur la prestation de serment ne précise pas, actuellement, si le serment est prêté sur tel ou tel ouvrage de référence. Le but du présent projet de loi est de remplacer les Saintes Ecritures par la constitution, lors de la cérémonie qui se déroule au temple de Saint-Pierre pour la prestation de serment du Conseil d'Etat. Les discussions de la commission ont essentiellement porté sur les points suivants.

Tout d'abord, nous nous sommes demandé si la constitution, qui est en perpétuel remaniement, est une référence dont la pérennité est comparable à celle de la Bible. Ensuite, nous avons examiné la possibilité de laisser le choix à chaque personne appelée à prêter serment de se référer à l'ouvrage le plus proche de sa conviction personnelle, sans risquer, à un moment ou à un autre, de multiplier les ouvrages de référence, pour satisfaire la tendance pluriculturelle de notre société. Enfin, la dernière question qui a été évoquée était de savoir s'il était opportun de changer la loi actuelle, c'est-à-dire l'utilisation de la Bible, étant donné qu'il s'agit d'une tradition genevoise à laquelle nos concitoyens sont fortement attachés.

Les membres de la commission ont apporté des réponses diverses à ces trois questions. Il me paraît important, Monsieur le président, que chacun puisse s'exprimer ce soir, car il s'agit avant tout d'une conviction personnelle. Il n'en reste pas moins que je représente, en tant que rapporteur, la majorité de cette commission qui a préféré maintenir le statu quo,qui a l'avantage de n'apporter aucune contrainte. Cette majorité vous recommande donc de rejeter ce projet de loi.

M. Antonio Hodgers (Ve). Quelques mots sur le temps qu'il a fallu pour que ce rapport arrive en plénière, soit trois ans. Ce projet de loi avait été renvoyé en commission au tout début de la législature précédente. Il a été traité assez rapidement par la commission des droits politiques et la rapporteuse a mis trois ans pour rédiger son rapport... Je pense que, comme candidate au Conseil d'Etat, elle commence à prendre le rythme des réponses aux motions ! Sur ce plan-là, Madame Spoerri, vous êtes tout à fait dans la moyenne...

Venons-en maintenant au fond. Notre groupe estime, pour répondre à vos questions, Madame Spoerri, que la constitution ne peut pas, en effet, être comparée à la Bible. La véracité de la constitution ne peut pas être contestée, théoriquement du moins, par les membres de cette assemblée. La véracité de la Bible par contre peut l'être, puisque la constitution prévoit précisément la liberté de pensée et de religion. Vous avez donc raison de dire que ces deux textes ne sont pas comparables et ne sont pas hiérarchisables non plus. Leur importance dépend de celle que chacun veut bien leur accorder.

En ce qui concerne le serment, je suis d'accord avec vous, Madame Spoerri, pour dire que ce serment doit permettre à chacun de s'exprimer au plus près de ses convictions. C'est pourquoi la loi sur les prestations de serment prévoit une alternative, tant pour nous que pour les citoyens appelés sous les drapeaux ou pour les nouveaux citoyens suisses, entre la formule «je le jure» ou «je le promets». Comme vous avez pu le constater hier soir, les députés, indifféremment de leur parti politique, utilisent l'une ou l'autre formule. Si ce projet est accepté, le respect des choix religieux de chacun est respecté précisément par la possibilité d'employer ces deux formules.

Pour conclure, je dirai que, s'il est important de préciser dans la loi que le Conseil d'Etat prête serment sur la constitution, c'est surtout parce que le pouvoir du Conseil d'Etat provient de la constitution et non pas des Saintes Ecritures... A ce titre, nos démocraties et la démocratie genevoise en particulier sont, depuis maintenant plusieurs dizaines d'années, attachées à la séparation des pouvoirs temporel et spirituel. Dans ce cadre-là, cette cérémonie qui a lieu tous les quatre ans à la cathédrale est un reste symbolique d'un ancien temps que nous voulons ici modifier. J'ajoute encore que, conformément aux dispositions des statuts de notre parti, les membres de celui-ci ont une totale liberté de vote sur tous les sujets et notamment celui-ci. C'est pourquoi l'une de nos députées s'abstiendra.

M. René Koechlin (L). Nous nous demandons si ce projet de loi ne propose pas un faux débat. En définitive, lorsque le Conseil d'Etat prête serment, il prend un engagement formel et c'est cet engagement qui compte. Cet engagement, le Conseil d'Etat le prend vis-à-vis du peuple de notre canton et de ses citoyens. Alors, le texte sur lequel le serment est prêté revêt à notre avis un caractère tout à fait accessoire. D'ailleurs, nous-mêmes, en tant que députés, prêtons serment et nous n'avons pas besoin d'un texte sur lequel nous engager. En effet, l'engagement que nous prenons en tant que députés, nous le prenons par rapport à ceux qui nous ont élus, par rapport au peuple entier, et cela seul compte.

Je pense qu'il en va de même pour le Conseil d'Etat. On a posé la Bible comme référence pour cette prise d'engagement. Je considère la Bible comme une référence éthique en l'occurrence. Je pense qu'il n'est pas mal que le Conseil d'Etat s'engage relativement à une référence de caractère éthique, moral. A cet égard, je ne pense pas que la constitution remplisse cette même fonction. Elle revêt un caractère, excusez-moi du terme, beaucoup plus trivial. La référence éthique me paraît finalement assez satisfaisante pour qu'on la maintienne, même si, par association, elle est assimilée à une confession. Je vous rappellerai néanmoins que, récemment, deux commissions ont été constituées, l'une par l'UNESCO, l'autre, spontanément, par un certain nombre de chefs d'Etat européens, afin d'examiner la charte des obligations universelles, qui devrait faire pendant à celle des droits de l'homme. Ces deux commissions ont reconnu que les principales confessions pratiquées sur notre planète avaient une éthique semblable, pour ne pas dire identique. Je pense que, dès lors, il suffit d'avoir une de ces références éthiques pour que le Conseil d'Etat s'engage sans équivoque sur une base de cette nature. C'est la raison pour laquelle le groupe libéral vous propose de rejeter ce projet.

Le président. Monsieur Gabriel Barrillier, vous avez la parole...

M. Gabriel Barrillier. C'est une erreur, Monsieur le président !

Le président. Vous renoncez. La parole est donc à M. le député Vanek.

M. Pierre Vanek (AdG). J'aimerais intervenir brièvement sur cette question. J'étais d'accord, Monsieur Koechlin, avec la première partie de votre intervention. L'essentiel du serment réside dans l'engagement qui est pris à cette occasion face au peuple et à la fraction de celui-ci qui nous a élus. C'est aussi un engagement face à l'ensemble des habitant-e-s de ce canton et face à un certain nombre de normes supérieures, on pourrait évoquer à ce sujet la Déclaration universelle des droits de l'homme, par exemple. Ces normes sont, même si nous en avons parfois une interprétation différente, un fondement qui devrait guider notre activité politique.

Je ne peux, par contre, souscrire à la seconde partie de votre intervention. Vous avez indiqué que la constitution apparaissait dans ce contexte comme un peu triviale, sous-entendant qu'il était utile que des éléments éthiques essentiels soient représentés par la Bible, qui les contient comme le ferait selon vous n'importe quel autre livre de n'importe quelle autre religion. Ceci ne me satisfait pas, pour différentes raisons. La première, c'est que la constitution que nous avons juré ou promis hier soir de respecter n'est pas un document trivial: ces propos, dans cette enceinte, sont particulièrement malheureux. La deuxième raison, c'est que précisément, quel que soit notre accord ou notre désaccord avec ce qu'elle contient, elle a été mise en place selon les formes démocratiques qui sont celles de notre République. Troisièmement, prétendre que la Bible devrait être présente lors de la prestation de serment du Conseil d'Etat parce qu'elle sert de référence éthique me paraît introduire une distinction entre le serment du Conseil d'Etat et celui que nous avons prêté ici même hier soir. Pourtant, les deux engagements sont du même ordre. Les députés comme les conseillers d'Etat ont une tâche à accomplir et ils prennent l'engagement solennel de l'accomplir selon certaines règles. Alors, réfléchissez-y, Monsieur Koechlin: si hier soir on avait voulu introduire une Bible dans cette salle, pour «solenniser» en quelque sorte notre serment de députés, cela aurait suscité des hauts cris, parce qu'effectivement on aurait introduit un élément religieux dans ce qui est une cérémonie essentiellement laïque. Vous me direz que la prestation de serment des conseillers d'Etat a lieu à la cathédrale Saint-Pierre, mais je rappelle qu'il s'agit d'une séance du Grand Conseil devant lequel le Conseil d'Etat prête serment. Quoi qu'il en soit, nous ne sommes pas alors à l'église: nous sommes dans un bâtiment public qui est prêté ou donné à l'Eglise protestante, mais que la République se garde le droit d'utiliser pour un certain nombre de cérémonies officielles.

Si je me place du point de vue des croyant-e-s - je ne le suis pas, mais je l'ai été - je ne souhaiterais pas que la Bible soit employée comme une sorte d'accessoire disons de folklore, de théâtre, dans une cérémonie qui n'a rien de religieux et qui doit être laïque. Ainsi, c'est aussi par respect pour cette Bible et surtout pour les femmes et les hommes qui y croient que j'affirme qu'elle n'a pas sa place dans cette cérémonie.

Mais effectivement, peut-être que ce qui est proposé - la prestation de serment sur la constitution - est un peu lourd et qu'on pourrait aussi bien prévoir une cérémonie sobre et sans accessoire à l'image de celle qui a lieu pour les député-e-s.

M. Claude Blanc (PDC). Lorsque je lis le texte qui est sorti des travaux de la commission, qui dit que le serment ne peut être prêté sur la profession de foi d'une religion...

M. Pierre Vanek. C'est le projet de loi initial qui dit cela, ce n'est pas celui de la commission ! (Brouhaha. Le président agite la cloche.)

M. Claude Blanc. Ecoutez, moi je lis à la page 5 que... (Commentaires.)

Le président. La rapporteuse vous répond dans deux minutes, Monsieur Blanc...

Une voix. C'est à la fin de la page 3 !

M. Claude Blanc. C'est vrai, vous avez raison. Bref, je reviens tout de même sur ce texte, car si vous avez renoncé à l'écrire, vous l'avez beaucoup pensé. Prétendre que la Bible est la profession de foi d'une seule religion, c'est un peu réducteur. Je vous rappelle que la Bible est le fondement des trois grandes religions monothéistes, puisque c'est le fondement du judaïsme, duquel est issu le christianisme, et que les musulmans s'y réfèrent, en fait surtout à la première partie, la Torah. Les musulmans se disent fils d'Abraham et de Moïse, comme nous et comme les juifs. Par conséquent, on peut dire que la Bible est la référence de la très grande majorité de la population du monde.

Ensuite, la Bible est - même si l'on ne pratique pas ou si l'on n'est pas d'une des religions qui se réclament de la Bible - une référence éthique, comme le disait M. Koechlin. Elle est commune à presque toutes les civilisations et surtout à la civilisation occidentale à laquelle nous appartenons et qui est fondée sur une longue tradition judéo-chrétienne, essentiellement chrétienne d'ailleurs, puisque notre civilisation occidentale dépend du christianisme par le biais de la christianisation de l'empire romain. En réalité, on le voit: on ne peut pas affirmer que la Bible n'est que la référence d'une seule religion.

Qu'est-ce qui se trouve dans cette Bible? Beaucoup de choses et vous ne vous êtes peut-être pas donné la peine de la lire. On y trouve, notamment, ce que je considère comme le fondement de toute notre législation, à savoir le Décalogue: «Tu ne voleras pas, tu ne tueras pas...» Le code pénal dérive essentiellement de cet antique commandement qui a donné au peuple juif de l'époque et à tous ceux qui sont venus après lui les règles principales qui permettent la vie en société. Alors, on a peut-être abandonné la Bible en tant que référence religieuse, mais on ne peut pas nier que la grande majorité de nos lois ont une référence biblique implicite, parce qu'elles se réfèrent à un certain nombre de commandements et, notamment, à cette base solide qu'est le Décalogue.

Maintenant, si vous voulez à tout prix supprimer ces accessoires, comme dit M. Vanek... (L'orateur est interpellé.)Je me souviens, Monsieur Vanek, que lors du débat d'entrée en matière il y a quatre ans vous aviez un langage un peu plus musclé...

M. Pierre Vanek. Exactement le même !

Le président. Messieurs, ne vous interpellez pas, s'il vous plaît !

M. Claude Blanc. C'est donc à vous que je dirai, Monsieur le président, que M. Vanek avait un langage beaucoup plus dur. Il disait explicitement qu'il convenait d'éliminer cet accessoire lors des cérémonies officielles. Cela m'avait déjà choqué en son temps. Alors, si l'on veut s'attaquer à la Bible, on peut aussi s'attaquer à d'autres symboles et notamment au fait que le Conseil d'Etat prête serment à Saint-Pierre. Pourquoi ne prêterait-il pas serment là où il est assis aujourd'hui, devant nous? Pourquoi, Mesdames et Messieurs? Cette salle est particulièrement adaptée à une telle cérémonie. Il n'y a pas de raison d'aller prêter serment à Saint-Pierre. Tant qu'on y est, on peut s'attaquer aussi... (Brouhaha. Le président agite la cloche.)...aux armoiries de la République qui portent, en dessus du blason, le sigle du Christ. Et dans le blason même se trouve la clé de Saint-Pierre. On s'attaquera ensuite au drapeau suisse et à sa croix ou au préambule de notre constitution. On peut s'attaquer à tout ! Cette proposition, c'est le début du commencement de ce que vous cherchez ! Je pense que notre civilisation a suffisamment prouvé que ses références sont solides pour que nous continuions à garder ces références fondamentales, celles qui sont bien antérieures à toutes les constitutions que nous avons pu nous donner et que nous nous donnerons peut-être encore. S'il y a un signe de pérennité, c'est le rappel de ces valeurs-là et il doit être maintenu. ( Applaudissements.)

M. Pierre Vanek (AdG). Une petite réaction à ce qu'a dit Claude Blanc. D'abord, lorsque nous sommes entrés en matière et au cours des débats en commission, je n'ai jamais tenu - je m'en suis bien gardé et cela n'est pas dans mon esprit - des propos offensants pour telle ou telle religion et je n'ai jamais dit que la Bible était un accessoire...

M. Claude Blanc. Si, tu l'as dit !

M. Pierre Vanek. Monsieur Blanc, écoutez-moi religieusement, s'il vous plaît ! (Rires.)J'ai dit précisément que j'avais suffisamment de respect pour la Bible et ceux qui y croient pour souhaiter justement qu'elle ne soit pas utilisée comme accessoire dans une cérémonie qui est, et cela vous ne pouvez pas le contester, une cérémonie laïque et républicaine. Ne déformez pas mes propos, il y a une constance dans ce que je pense et ce que je dis sur cette question depuis trois ans.

Ensuite, Monsieur Blanc, l'humilité, je crois, est une vertu chrétienne que vous devriez peut-être pratiquer un peu plus. Vous avez dit, à l'instant, que la Bible était la référence des trois grandes religions monothéistes. Je crois connaître une grande religion monothéiste qui a rapport avec un autre livre. Je pense à l'islam et au Coran. Pourtant, vous vous l'annexez en disant que cela rejoint la Bible et qu'en conséquence une majorité de la population du monde se réfère, d'une manière ou d'une autre, à ce livre. Vous devriez étudier de plus près les statistiques sur les religions monothéistes, sans parler des autres religions dont vous ne tenez aucun compte. Ainsi, vous constateriez qu'il y a nombre de gens qui croient en une religion qui n'a pas la Bible pour référence. Ces gens-là, vous les avez balayés dans votre intervention, ainsi que ceux qui ont une conception matérialiste ou rationaliste du monde. Vous les avez balayés avec bien moins de respect que je n'en ai moi-même, Monsieur Blanc, pour ceux qui pratiquent telle ou telle religion.

Vous avez aussi affirmé, à l'appui du maintien de la Bible dans la cérémonie de prestation de serment, que le Décalogue était le fondement de toutes nos lois. Je vous rappelle, Monsieur Blanc, que nous avons prêté serment hier en indiquant que l'autorité dont nous disposions dérivait de la suprême autorité du peuple. Je pense que le fondement de nos lois se trouve donc dans les intentions des citoyennes et des citoyens, et non pas dans un texte religieux, quel qu'il soit et aussi respectable qu'il puisse être. Ce que je recommanderai, s'il faut parler du Décalogue, c'est que dans cette salle on s'inspire plus largement de principes tels que «tu ne tueras point». Non pas que je soupçonne quelqu'un ici de tuer régulièrement, mais lorsque j'ai proposé, lors de notre avant-dernière séance, une résolution concernant la guerre qui se déroule aujourd'hui en Afghanistan, je n'ai pas été soutenu par ceux qui se réclament ce soir du Décalogue et du christianisme. Pourtant, cette guerre, ces bombardements touchent des bâtiments de la Croix-Rouge, frappés de l'emblème dont vous avez mentionné tout à l'heure la présence sur le drapeau suisse. Pourtant, cette guerre est menée au nom du christianisme, par une puissance qui le déshonore ! Cette résolution, malgré le fait qu'elle venait d'un athée, était assez proche de certaines conceptions de l'Evangile. Néanmoins, vous ne l'avez pas soutenue. Cela démontre en définitive qu'il vaudrait peut-être mieux laisser le Décalogue face à la conscience de chacun, plutôt que d'en faire un livre que l'on pose quand le Conseil d'Etat prête serment et que l'on oublie ensuite. Cette idée de la conscience de chacun face à la Bible est certes peut-être un peu plus protestante que catholique, mais en l'occurrence je m'y rallie.

M. Robert Iselin (UDC). Mesdames et Messieurs les députés, je suis bien jeune, en ce qui concerne ma participation à cette honorable assemblée, pour intervenir déjà. Je ne ferai qu'une seule remarque. Il me semble que l'on se trouve devant une attaque peu réfléchie contre les mythes fondateurs de notre pays. En juin de cette année - peut-être en mai - Vaclàv Havel est venu à Berne et a rencontré le président Leuenberger. Il lui a demandé de pouvoir visiter le Grütli. Leuenberger - qui ne partage pas mes opinions mais que je respecte, parce que c'est un homme assez original - a répondu que le Grütli ne l'intéressait pas particulièrement et que la Suisse moderne se trouvait ailleurs. Havel a insisté et ils sont allés au Grütli. Je n'ai malheureusement pas ici le texte qui résume leur entretien sur place, mais une chose m'est restée en mémoire: Leuenberger a remercié Havel de lui avoir redonné une interprétation du Grütli à laquelle il puisse adhérer.

Je pense qu'on est en train de prendre un virage très dangereux en voulant absolument supprimer tous les mythes: très bien, allons tenir les séances du Grand Conseil à Genève-Plage en bikini ! Ce sera à coup sûr plus rigolo, mais ce sera aussi un peu moins digne qu'une cérémonie dans la cathédrale qui a marqué la vie de cette cité depuis plus de mille ans - et c'est quelqu'un qui n'est pas Genevois qui vous parle.

Le président. Merci, Monsieur Iselin. Puis-je vous conseiller de parler bien en face de votre micro? C'est valable pour tout le monde. Sans cela on vous entend très mal...

Mis aux voix, ce projet est rejeté en premier débat.