Séance du vendredi 23 juin 2000 à 17h
54^e législature - 3^e année - 9^e session - 38^e séance

M. Gérard Ramseyer. Je réponds volontiers au sujet des passeports, Monsieur le président.

D'abord, au début de l'année, nous avons pensé avoir trouvé une idée géniale en modulant le coût des formalités de passeport, pour essayer d'étaler dans le temps la demande très forte du public, dès que l'on approche des vacances. Il se trouve que le mois de juin est le mois le plus chargé de l'année. Nous distribuons actuellement entre 200 et 220 vingt tickets par jour, alors que le rythme normal est de 80 à 120 tickets, et ceci malgré l'étalement de la période de distribution des documents.

Il se trouve que deux raisons sont à l'origine de cette affluence.

L'année 2000 est une année charnière, du fait que les premiers passeports de forme actuelle ont été distribués en 1985. Ils arrivent donc à l'échéance des quinze ans, de sorte que les demandes sont très fortes pour l'obtention de passeports neufs.

En outre, c'est une année où nous avons naturalisé énormément de personnes, qui, depuis janvier 2000, demandent des documents. Le service en a ainsi traité mille deux cents depuis le début de l'année. C'est un chiffre énorme. Le total annuel des dossiers se situe en effet entre mille et mille deux cents. A ce jour et en six mois, on en a traité déjà mille deux cents : on arrivera, en tout, à deux mille dossiers de plus que le nombre normal.

Actuellement, le service peut ouvrir au maximum cinq guichets pour la commande de pièces, un pour les cas spéciaux, un pour les légalisations et un pour les encaissements. Le personnel d'accueil travaille non-stop : nos fonctionnaires, par volonté de bien servir le public, ne prennent pas de pause à midi - j'espère que M. Beer écoute ! L'accueil est de 8 à 16 h. Nous délivrons en vingt-quatre heures tous les documents qui nous sont demandés. Personne ne doit revenir le lendemain. L'horaire est de 9 h à 15 h 30 sans interruption. L'effectif total est de onze postes.

Pour répondre à la question précise qui a été posée concernant les enfants, le mercredi, jour de congé des écoles, est un jour de forte affluence, car la présence des enfants est requise pour la signature de la carte d'identité, dès l'âge de 10 ans. Ce jour-là, des mesures particulières sont prises.

J'aimerais ici rendre hommage au personnel du service des passeports qui, depuis le début de l'année, ne voit pas la fin du tunnel. On lui avait dit qu'en travaillant fort durant trois mois, avec l'étalement des demandes, il aurait un peu moins de travail en été. En réalité, il en a plus qu'avant et même plus que l'année précédente. C'est le fait de cette année charnière. J'ai ainsi répondu à vos questions.

Cette interpellation urgente est close. 

Le président. Le Bureau priera le Conseil d'Etat de répondre par écrit aux interpellations de M. Rémy Pagani et de M. Pierre Marti.