Séance du jeudi 28 octobre 1999 à 17h
54e législature - 2e année - 11e session - 47e séance

RD 335
6. Rapport oral de la commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil sur la compatibilité de M. Alain Charbonnier, nouveau député remplaçant M. René Longet, démissionnaire. ( )RD335

Mme Esther Alder (Ve), rapporteuse. La commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil a examiné les liens d'intérêts de M. Alain Charbonnier et a considéré qu'il n'y avait aucun motif d'incompatibilité.

Liens d'intérêts :

Liste 5 LES SOCIALISTES

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MONSIEUR CHARBONNIER Alain

Physiothérapeute indépendant

Membre du Comité de l'A.G.I.S. (Association genevoise d'insertion sociale)

Membre du Comité de l'A.D.A.R.P. (Association pour le développement et l'aide à la réalisation de projets)

Membre du Comité de l'A.I.C.E. (Association des intérêts de Châtelaine et environs)

Membre du Comité du parti Socialiste de Vernier

Membre du Comité directeur du parti Socialiste Genevois

Membre de la Fédération genevoise des Physiothérapeutes

Le président. Nous prenons acte de ce rapport. M. Alain Charbonnier prêtera serment demain lors de la séance de 17 h.