Séance du
jeudi 20 mai 1999 à
17h
54e
législature -
2e
année -
7e
session -
21e
séance
M 1267 et objet(s) lié(s)
(M 1267)
Dans une pétition déposée récemment devant notre Conseil, des citoyens s'inquiétaient de voir régulièrement disparaître des arbres sur le territoire du canton. Ils formulaient des demandes difficiles à réaliser et peu adéquates à l'obtention de résultats satisfaisants, c'est pourquoi la commission des pétitions en a voté le dépôt sur le bureau de Grand Conseil.
Cependant, les préoccupations de ces pétitionnaires étaient dignes d'intérêt. Nous partageons leur souci de conserver à Genève un important patrimoine arboricole, pour les raisons suivantes :
Les arbres sont nécessaires aux êtres humains par les réserves d'oxygène qu'ils fournissent.
Les arbres et leur entourage sont d'importants biotopes qui se constituent au fil du temps.
Certains beaux arbres font partie intégrante de notre patrimoine culturel et historique.
Par ailleurs, il est indéniable que nous assistons malheureusement à un bétonnage progressif, qui entraîne l'imperméabilité de portions de plus en plus importantes du sol. Or, il est important que nous soyons vigilants pour conserver le plus possible de surfaces perméables.
C'est la raison pour laquelle des députés, membres de la Commission de pétitions, vous soumettent ce projet de motion destiné à attirer l'attention des citoyens sur ces problèmes.
(M 1285)
Il y a quelques jours, plusieurs superbes chênes centenaires ont été abattus dans le parc de Palexpo, alors qu'ils apparaissaient en parfait état et que les troncs sciés ne laissaient apparaître aucun signe de pourriture ou de péril. Comment un tel abattage a-t-il pu être autorisé ?
Plus grave, au moment où la présente motion allait être déposée, nous avons appris que le terrain en bas du parc était en train d'être éventré par des traxs. S'agissant d'un parc dont la pérennité a été expressément voulue par le Grand Conseil, en contrepartie de l'amputation d'une partie importante de la campagne de la villa Sarrasin dans le but de construire le bâtiment de Palexpo, ce saccage des lieux est incompréhensible.
Le Conseil d'Etat voudra bien donner des indications sur le motif de ces travaux et indiquer comment les arbres abattus seront remplacés. A noter que la direction de Palexpo a déjà fait stabiliser un terrain proche des parkings extérieurs qui a un aspect assez déplorable avec du gazon qui a de la peine à repousser.
Au bénéfice de ces explications, nous espérons, Mesdames et Messieurs les députés, que la présente motion recevra bon accueil de votre part.
Débat
Mme Caroline Dallèves-Romaneschi (Ve). C'est une chance, ce soir et même ces derniers temps le Grand Conseil traite beaucoup des arbres... Nous avons voté la loi sur les forêts; nous avons voté une pétition dernièrement; nous sommes saisis en commission d'une autre pétition, et, ce soir, nous traitons une motion. Cela reflète le souci d'une partie de la population, souci louable dont nous avons le devoir de tenir compte.
En quelques mots, je vais vous expliquer la genèse de cette motion.
Vous vous souvenez peut-être qu'une motion, dont les auteurs s'inquiétaient des abattages d'arbres, est passée devant ce Grand Conseil de retour de la commission des pétitions. Cette pétition demandait que soit établi un inventaire de tous les arbres du canton et le classement d'une partie de ceux-ci. La commission des pétitions avait jugé ces demandes difficiles à réaliser.
C'est pourquoi nous proposons cette motion qu'une grande majorité des commissaires a décidé de soutenir après, il faut le dire, moult négociations.
La première notion contenue dans cette motion est la sensibilisation encore plus grande des autorités compétentes en la matière, lors de procédures d'autorisations de construire. Il s'agit en effet de leur demander de permettre non seulement la conservation des arbres importants qui se trouvent sur un terrain mais encore d'assurer leur vie future, leur épanouissement. C'est l'objet des invites qui demandent notamment de porter une attention particulière au fait que les projets de construction garantissent les conditions nécessaires à une bonne croissance des nouvelles plantations et la conservation des arbres existants.
En effet, après le vote de la loi sur les forêts et diverses autres dispositions, les outils légaux sont assez complets dans ce canton, mais la loi n'est pas tout : elle n'est qu'un outil; elle n'est qu'un instrument, mis à disposition de tous les musiciens que nous sommes. Il faut savoir en jouer. Comme le disait M. Dupraz, lors d'un précédent débat, ce n'est pas seulement la loi qui compte mais le comportement des gens qui entretiennent les arbres et qui sont chargés de leur conservation.
La deuxième notion de cette motion est la sensibilisation de la population. C'est pourquoi nous demandons d'organiser une journée d'information sur le thème des arbres ou de prendre toute autre mesure propre à sensibiliser la population sur ce point.
Les arbres, Mesdames et Messieurs les députés, ne sont pas des objets inertes, mais des êtres vivants. Ils ne sont pas interchangeables : chacun a ses caractéristiques propres. Ils portent sur eux la trace des dizaines d'années dont ils ont été témoins. Ils font partie de notre patrimoine culturel, au même titre que les constructions que nous protégeons aussi.
C'est pourquoi, Mesdames et Messieurs, je vous prie d'accepter cette motion.
Mme Anita Cuénod (AdG). Voici un petit conte.
Il était une fois une magnifique forêt - puisque nous sommes sous le signe de la forêt ce soir - qui avait été entièrement détruite pour construire un asile psychiatrique. Cet asile abritait de pauvres gens ayant perdu le goût de vivre, parce qu'ils n'avaient plus d'arbres dans leur paysage. Cette histoire est une métaphore - caricaturale, je vous l'accorde - qui exprime l'importance de l'interdépendance de l'être humain avec la nature.
Cette motion, quant à elle, exprime les préoccupations de bon nombre de citoyens ainsi que la nôtre.
M. Michel Halpérin (L). A vrai dire, je ne sais pas si, comme vous le disiez, Madame la députée Dallèves-Romaneschi, les arbres font partie du patrimoine culturel... Je suis assez convaincu qu'ils font partie du patrimoine arboricole ! Pour ce qui est du patrimoine culturel, si j'observe l'histoire de l'humanité, Madame la députée, j'ai le sentiment que nous avons consacré beaucoup de temps à lutter contre la loi de la jungle et un peu moins à replanter ce que nous avons détruit dans notre effort culturel.
Mais j'observe que le débat que vous nous proposez ne manque pas de pertinence et d'intérêt. Si les arbres ne sont pas le produit de la culture humaine, ils font, en tous les cas, partie intégrante de notre paysage intérieur, en même temps qu'ils font partie intégrante de nos paysages extérieurs. Par conséquent, ils ont droit à notre intérêt, à notre respect. Je ne me hasarderai pas à proposer que nous augmentions la législation sur ces sujets. Nous avons déjà récemment aggravé la prescription pénale en matière d'atteinte aux arbres, au-delà de la prescription pénale de l'atteinte à l'honneur des hommes... C'est dire que nous avons un grand souci arboricole au sein de ce Conseil !
En vous écoutant raconter un conte de fées, en utilisant une métaphore entre les occupants des hôpitaux psychiatriques et les arbres : je me demandais si la remarque faite par M. Koechlin, au sujet du précédent projet, n'était pas pertinente. En effet, on vient de voter - vous avez voté un texte - qui propose de couper les arbres dont l'angle dépasse 60° et vous proposez maintenant de faire le contraire.... C'est la raison pour laquelle, Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les députés, je suggère que nous renvoyions cette motion à la commission de l'environnement, afin qu'elle examine la législation actuelle et qu'elle décide, si possible, d'harmoniser notre culture législative avec la culture arboricole !
M. Louis Serex (R). C'est vrai qu'il n'est pas facile de parler après M. Halpérin, dont je n'ai, hélas, pas le talent... Si je parlais comme lui, je pourrais être député ! (Rires.)
Comme vous le savez, j'habite la campagne. Je fais une petite annexe à la motion de ma collègue Caroline Dallèves. Après avoir auditionné toutes les brillantes personnes qui sont venues à la commission des pétitions, on ne peut que se féliciter de la diversité et de l'entretien impeccable des arbres de la Ville de Genève et des communes voisines. Malheureusement, il n'en est pas toujours de même des bois de notre campagne...
Une voix. Tu parles de qui ?
M. Louis Serex. Ceux-ci dépérissent faute de soins et dans certains lieux ils tombent, à l'agonie, au milieu de nos nants. Ils détournent ainsi le cours des ruisseaux et déclenchent des glissements de terrains ce qui engendre, à terme, des frais supplémentaires pour notre République.
Je me réjouis, après le renvoi de cette motion au Conseil d'Etat, de discuter de ce sujet, voire de l'article 33 de la nouvelle loi sur les forêts en commission.
Voilà pourquoi, pour calmer l'inquiétude de mon chef qui avait vraiment peur de voir un violet voter une motion verte, je me réjouis d'étudier ce problème, parce que nos nants deviennent des catastrophes. Je le répète, les arbres morts tombent dans les nants, les encombrent, détournent leur cours, provoquent des éboulements de terrains et nos vignes partent dans les ruisseaux. J'ai donc l'espoir que ces problèmes soient examinés et résolus en commission.
Une voix. Tu demandes le renvoi en commission ?
M. Louis Serex. Je demande le renvoi de cette motion au Conseil d'Etat, et j'espère qu'ensuite nous pourrons l'examiner en commission.
M 1267
Le président. Une demande de renvoyer la motion 1267 à la commission de l'environnement et de l'agriculture a été faite... Madame Caroline... Dallèves, vous avez la parole... (Rires.)
Mme Caroline Dallèves-Romaneschi (Ve). Merci, Monsieur Jean... président !
Nous avons déjà examiné assez longuement ce problème des arbres en commission des pétitions. Notre but n'était donc pas de renvoyer cette motion en commission. Le but est de renvoyer cette motion au Conseil d'Etat en qui nous avons confiance. Nous sommes persuadés que le Conseil d'Etat nous répondra d'une manière très circonstanciée et très complète.
Le président. M. Halpérin a proposé de renvoyer la motion 1267 à la commission de l'environnement et de l'agriculture. Je mets aux voix cette proposition qui prime sur les autres.
Mise aux voix, la proposition de renvoyer cette proposition de motion à la commission de l'environnement et de l'agriculture est rejetée.
Le président. Je mets maintenant aux voix la proposition de renvoyer cette proposition au Conseil d'Etat.
Mise aux voix, cette motion est adoptée.
Elle est ainsi conçue :
Motion(1267)
concernant la sauvegarde du patrimoine arboricole genevois et sensibilisation de la population
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genèveconsidérant:
la richesse et la valeur du patrimoine arboricole genevois ;
le rôle important joué par les vieux arbres dans la biodiversité végétale et animale ;
la pression importante que fait peser l'urbanisation sur ces derniers ;
l'importance de poursuivre et d'intensifier l'oeuvre de sensibilisation de la population à la valeur des arbres ;
invite le Conseil d'Etat
à entreprendre, en collaboration avec les autorités compétentes des communes et notamment le SEVE, toutes mesures utiles visant à mettre en valeur les arbres de ce canton et à susciter une prise de conscience par la population, par exemple en organisant une "; Journée des Arbres ".
à porter une attention particulière, lors des procédures d'autorisation de construire, au fait que les projets garantissent les conditions nécessaires à une bonne croissance des nouvelles plantations et à la conservation des arbres existants.
à inciter les constructeurs, particuliers ou collectivités publiques, à conserver des surfaces importantes de sol perméable dans leurs réalisations.
à développer et à diffuser une information sur les différents revêtements du sol existants.
M 1285
Mme Dolorès Loly Bolay (AdG). Depuis le 5 mars dernier, c'est la révolte et l'indignation dans la commune du Grand-Saconnex. Des chênes centenaires, apparemment en parfaite santé, ont été abattus dans le parc situé à côté de Palexpo... Comment est-ce possible ? Pourquoi ce saccage ? Est-ce de la provocation ? Pourquoi une telle atteinte à l'environnement ?
Sur place, on nous a dit que les arbres étaient malades, qu'en janvier déjà un de ces magnifiques chênes est tombé tout seul, heureusement sans blesser personne. Pourtant ces chênes - je l'ai déjà dit tout à l'heure - paraissaient en parfait état de santé. Plus tard, nous avons appris que des tentes provisoires allaient être installées pour les besoins de Télécom 1999, nécessitant une superficie de 9 000 m2 et que 6 000 m2 seront destinés à la pose d'antennes. Pour cela, selon la direction de Palexpo, il faut niveler et stabiliser le terrain. Le coût est estimé ni plus ni moins à 5 millions de nos francs. D'où l'éventrement du parc qui surprend et indigne la population de la commune. Et nombreux sont ceux qui pensent que le seul parc à disposition du Grand-Saconnex, où les enfants vont jouer, où les adultes se promènent le week-end, va petit à petit devenir une annexe de Palexpo pour les grandes manifestations. Alors la question se pose : ceci expliquerait-il cela ? Ces chênes centenaires étaient-ils vraiment malades ou leur emplacement était-il très gênant pour les besoins de Télécom 1999 ? Question annexe : les arbres abattus seront-ils remplacés ?
Cette façon de faire va évidemment à l'encontre de la nécessité d'aménager les espaces verts souhaités et voulus par la population. J'ajoute et je rappelle que la pérennité de ce parc a été expressément voulue par ce Grand Conseil.
C'est la raison pour laquelle je vous invite, au nom de l'Alliance de gauche, à renvoyer cette motion au Conseil d'Etat.
M. Roger Beer (R). Je tiens à vous rassurer, je ne suis pas du tout responsable de l'abattage de ces chênes. C'est une autre institution qui en a pris la décision, même si, bien sûr, l'autorisation a été délivrée par l'instance cantonale qui délivre également les autorisations d'abattage des arbres de la ville.
Cette proposition de motion a ceci d'intéressant qu'elle montre que l'information, une fois de plus, a été relativement mal faite. Je me souviens que lors de la dernière législature, j'étais intervenu sur je ne sais plus quel sujet pour fustiger le Conseil d'Etat qui avait engagé un journaliste par conseiller et qui, malgré tout - à sept - ne réussissait pas à faire passer l'information. Par rapport à ce qui s'est passé au Grand-Saconnex, j'ai l'impression que c'est la même chose : il y a eu un manque d'information.
Je ne crois pas - je me suis renseigné - que l'on ait coupé des arbres pour permettre l'extension de Palexpo... Je n'aurais effectivement pas trouvé ça très malin ! D'ailleurs, on m'a assuré que ce n'était pas la raison.
Par contre, je suis étonné que l'on ait coupé ces chênes maintenant sans avertir, alors qu'ils étaient déjà feuillus. Pour que l'impact de l'abattage d'un tel arbre soit plus positif, on aurait effectivement pu le prévoir en hiver - ce n'est pas le problème du département de M. Cramer, mais celui des personnes qui gèrent Palexpo - cela aurait moins fait mal au coeur... Compte tenu du nombre de personnes qui viennent voir Palexpo - plus de six cents mille personnes - il aurait tout de même valu la peine de faire une information.
J'en reviens à la proposition précédente. Je suis satisfait que cette proposition de motion soit renvoyée au Conseil d'Etat, puisqu'elle venait déjà de la commission, Monsieur Halpérin. Nous voulons bien travailler, mais il me paraît inutile de travailler pour rien. Je signale simplement que la Ville organise une journée des arbres en général le 25 novembre, pour la Sainte Catherine, et ce serait bien de le faire en collaboration avec le département. En ce qui me concerne, je pense que le nouveau Conseil administratif sera entièrement d'accord, d'entente avec le service des forêts.
Le parti radical ne va pas s'opposer au renvoi de cette proposition de motion au Conseil d'Etat; cela lui permettra de donner quelques explications qui calmeront le Grand-Saconnex et les quelques députés porte-parole de notre parlement.
M. Robert Cramer. Fort malheureusement, je ne dispose pas de tous les renseignements que vous souhaitez, car je pensais que ce point serait traité plus tard, mais il a été déplacé dans l'ordre du jour...
La seule chose que je peux vous dire - cela figure dans mon dossier - c'est que la procédure, d'après les documents qui m'ont été communiqués, a été suivie dans les règles. En effet, l'autorisation figure dans la «Feuille d'avis officielle» du 16 avril 1999, autorisation sujette à recours, bien sûr, qui a été délivrée pour des abattages d'arbres à Palexpo. Il est précisé qu'il s'agit du Grand-Saconnex, au parc Sarrasin. Une personne attentive pouvait donc savoir que ce projet d'abattage d'arbres existait et s'y opposer, cas échéant.
Pour ce qui du fond, on pourrait effectivement profiter de la réponse à cette motion pour engager une réflexion dans le sens que vous suggérez, Monsieur Beer. Cela dit, je tiens tout de même à vous rendre attentif qu'en matière d'information sur ces questions il y a tout de même quelque chose de particulier : on parle ici de projets qui sont exceptionnellement des projets de l'Etat. Dans la plupart des cas, ce sont des privés, des entrepreneurs qui demandent des autorisations en matière d'abattage d'arbres. Et je ne crois pas que ce soit la tâche de l'Etat de faire de l'information sur des projets qui ne sont pas les siens. D'ailleurs, si cela se trouve, les promoteurs de ces projets ne souhaitent pas forcément que l'Etat leur fasse de la publicité. Quoi qu'il en soit, il me semblerait excessif de demander à la collectivité publique de prendre en charge une telle information. Par contre, la question se pose si vous souhaitez imposer aux promoteurs de ce type de projets qui impliquent des abattages de faire eux de l'information. Dans les deux cas, cela implique une contrainte, soit vis-à-vis de l'Etat, avec les conséquences que cela engendre sur le plan financier, soit vis-à-vis des privés, avec ce que cela signifie en matière de limitation à la liberté. Alors, moi je veux bien mener une réflexion sur le thème des contraintes que vous suggérez, mais je ne crois pas que le Conseil d'Etat déposera un projet de loi allant dans ce sens. Il esquissera peut-être plus clairement les pistes et vous laissera la responsabilité, Monsieur Beer, si vous l'estimez souhaitable et désirable, de déposer un projet permettant de contraindre votre prochain...
Mise aux voix, cette motion est adoptée.
Elle est ainsi conçue :
Motion(1285)
sur le saccage du parc de Palexpo
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
invite le Conseil d'Etat
à donner des explications sur l'abattage de chênes centenaires dans le parc de Palexpo et sur l'éventrement de celui-ci par des traxs en faisant, le cas échéant, interrompre les travaux et en indiquant comment les arbres abattus seront remplacés.