Séance du
vendredi 26 février 1999 à
17h
54e
législature -
2e
année -
4e
session -
8e
séance
M 1264
M 1264
de Mmes et MM. Alberto Velasco (S), Christian Brunier
(S), Elisabeth Reusse-Decrey (S), Véronique Pürro (S),
Chaïm Nissim (Ve), Luc Gilly (AG), Gilles Godinat (AG) et
Rémy Pagani (AG) pour une véritable politique de
promotion du vélo. ( )M1264
Elle figurera à l'ordre du jour d'une prochaine séance.
c) de propositions de résolutions;
M. Rémy Pagani(AdG). Je propose de traiter la résolution 398 annoncée à 17 h en même temps que le rapport R 370-A relatif aux manifestations contre l'OMC.
Le président. Cette résolution a été distribuée sur vos tables. Je fais voter cette proposition.
Le résultat est douteux.
Il est procédé au vote par assis et levé.
L'adjoint du sautier compte les suffrages.
Cette proposition est rejetée par 40 non contre 38 oui.
Le président. Cette résolution sera donc traitée séparément. Cela vous permettra, Mesdames et Messieurs, d'avoir deux débats sur le même sujet ! Je vous félicite !
d) de demandes d'interpellations;
Néant.
e) de questions écrites.
Néant.