Séance du jeudi 7 novembre 1996 à 17h
53^e législature - 3^e année - 12^e session - 43^e séance

- Vu la décision brutale du groupe Feldschlössen de fermer la Brasserie Cardinal à Fribourg;

- attendu que cette décision a pour effet de supprimer plus de 200 emplois;

- que le canton de Fribourg est particulièrement touché par les fermetures d'entreprises ou leur délocalisation;

- que la Brasserie Cardinal appartient au patrimoine industriel fribourgeois et romand;

- que la décision du groupe Feldschlössen n'est manifestement pas imposée par des impératifs liés à la survie de l'entreprise, mais qu'elle vise simplement à optimiser un rendement;

- que les autorités fribourgeoises ont été mises une fois de plus devant le fait accompli,

LE GRAND CONSEIL

- se déclare solidaire des autorités fribourgeoises et des travailleurs concernés par cette décision;

- invite le groupe Feldschlössen a reconsidérer sans délai sa décision et à maintenir les activités de la Brasserie Cardinal à Fribourg;

- invite ses concitoyens à marquer leur désapprobation envers l'attitude du groupe Feldschlössen, en renonçant à consommer, ne serait-ce que temporairement, les produits qu'il fabrique et commercialise.

EXPOSÉ DES MOTIFS

La décision du groupe Feldschlössen de fermer la Brasserie Cardinal est aussi choquante qu'inexplicable.

Choquante, car elle met sur le carreau sans justification aucune200 travailleurs d'une entreprise bien portante.

Inexplicable, car cette attitude ne paraît reposer sur aucune stratégie d'entreprise digne de ce nom et semble n'être justifiée que pour accorder un rendement plus important aux actionnaires.

Notre Grand Conseil doit montrer sa solidarité vis-à-vis du gouvernement, les citoyens et les travailleurs fribourgeois, mis une fois de plus devant le fait accompli, ce d'autant que Fribourg a manifesté à réitérées reprises son soutien confédéral sans faille aux autorités genevoises.

Par ailleurs, il est nécessaire que les citoyens-consommateurs que nous sommes tous marquent leur vive désapprobation vis-à-vis de chefs d'entreprise plus soucieux de ratios comptables et de rentabilité à court terme que des responsabilités qui sont aussi les leurs vis-à-vis de la cité, notamment en matière d'emploi.

Compte tenu de l'attitude d'aucuns, le seul moyen dont nous disposons à cet égard consiste à ne plus consommer - ne serait-ce que temporairement - les produits d'une entreprise, afin de sanctionner un comportement qui est tout simplement inacceptable.

La pression par l'intermédiaire du porte-monnaie semblant être le seul discours que certains comprennent, les citoyens-consommateurs doivent démontrer à certains chefs d'entreprise qu'ils ne peuvent pas maximiser leurs profits sur le dos des cotisations sociales et des impôts qui sont payés par toute la collectivité.

Nous vous remercions du bon accueil que vous voudrez bien réserver à cette résolution.

Débat

M. Bénédict Fontanet (PDC). Pour reprendre l'expression de Pierre-François Unger, je vous la «ferai brève», eu égard à l'heure tardive et à nos débats passionnés sur le statut de la fonction publique !

En résumé, la situation de la Brasserie Cardinal, suite à une décision scandaleuse, est connue de tous. Une fois de plus, les autorités, ainsi que les travailleurs et les cadres de l'entreprise, ont été mis devant le fait accompli par des décideurs d'outre-Sarine qui, nonobstant la situation saine de l'entreprise, ont ordonné des licenciements pour améliorer la rentabilité.

Monsieur Vanek, contrairement à ce que vous pensiez tout à l'heure, notre groupe ne découvre pas aujourd'hui seulement les problèmes liés à l'économie de marché. Paraphrasant notre excellent collègue Gardiol, je dirai que l'économie de marché ce n'est pas le renard libre dans le poulailler libre, car nous savons tous à quoi cela aboutit ! Pour le parti démocrate-chrétien, l'économie est au service de l'homme et pas le contraire ! (Rires de la gauche.) Monsieur Schneider, cela a toujours été le cas ! Je vous conseille la lecture des programmes du parti démocrate-chrétien, respectivement suisse et genevois. Vous y trouverez de très bonnes idées pour votre propre groupe. C'est une lecture édifiante qui, manifestement, vous manque !

En substance, nous vous demandons de bien vouloir apporter votre soutien aux autorités fribourgeoises. Nous vous demandons aussi, par le biais de cette résolution, d'inviter le groupe Feldschlössen à reconsidérer sa décision, que nous estimons comme étant particulièrement choquante, et d'inciter les concitoyens-consommateurs que nous sommes tous à marquer leur réprobation en cessant de boire, ne serait-ce que pendant un certain temps, les bières fabriquées par le groupe Feldschlössen.

En effet, si l'on peut aussi facilement licencier «sur le dos» de la collectivité, c'est-à-dire de vous et nous qui payons des impôts, que celle-ci réagisse en s'abstenant de consommer certains produits. Cela peut amener une firme, bien que je ne me fasse pas trop d'illusions, à revoir son comportement et à adopter une attitude d'entreprise également au service de ses concitoyens.

Je vous remercie de votre attention et du bon accueil que vous réserverez à cette résolution.

M. Max Schneider (Ve). Nous sommes à une année des élections. Soudain, on nous propose une résolution quelque peu opportuniste ! Dans les douze mois à venir, nous connaîtrons certainement à nouveau de telles situations.

C'est un peu facile, surtout quand on a un conseiller d'Etat démocrate-chrétien qui écrit : «La pression, par l'intermédiaire du porte-monnaie, est le seul discours que certains entendent. Par ce biais, les citoyens-consommateurs doivent démontrer à certains chefs d'entreprise qu'ils ne peuvent pas maximaliser leurs profits sur le dos de la collectivité qui paie les cotisations sociales et les impôts.»

Oui, nous allons le resservir aux trois signataires démocrates-chrétiens de la résolution pour tous vos projets de lois et motions ! Nous allons l'afficher ! Nous pourrions le placarder au département de l'économie publique pour qu'il soit tenu compte de toutes nos motions et propositions qui traînent encore dans les tiroirs et auxquelles on ne répond pas !

Je tiens à vous faire remarquer, Mesdames et Messieurs les démocrates-chrétiens, que nous soutiendrons votre résolution. Nous le ferons, parce qu'il en va autrement ailleurs qu'à Fribourg, en Bavière notamment, où il n'y a pas deux, trois ou dix brasseries, mais une trentaine ! Toutes sont viables, car le plus souvent de type familial. Des marques mondialement connues proviennent de petits villages ! La réussite est là !

Par conséquent, si le Conseil d'Etat veut soutenir ce type de développement économique, même à une échelle modeste, mais avec des gens moins coincés, qu'il le défende comme il a défendu les vins genevois ! Les Bavarois l'on démontré : de nombreuses petites brasseries sont rentables et leur succès perdure depuis des siècles.

Par conséquent, nous soutiendrons cette résolution en souhaitant que Cardinal continue à vivre, même à l'intérieur d'un petit marché.

M. Bernard Clerc (AdG). M. Fontanet nous dit que l'économie doit être au service de l'homme. Nous en prenons note.

Sans doute est-ce pour cela que dans certains cantons s'est créé un parti chrétien-social, le parti démocrate-chrétien étant, lui, trop soumis à l'économie !

L'exposé des motifs de la résolution s'ouvre sur cette phrase : «La décision du groupe Feldschlössen de fermer la Brasserie Cardinal est aussi choquante qu'inexplicable.» Nous sommes d'accord avec les auteurs : cette décision est effectivement choquante. En revanche, elle n'est pas inexplicable; elle est même extrêmement logique, parce que conforme aux règles de l'économie de marché. Elle est conforme au fait que la bourse, aujourd'hui, atteint des sommets inégalés sur tous les marchés, une hausse due, nous le savons tous, aux licenciements et aux fermetures d'entreprises. Par conséquent, ne posons pas le problème de la Brasserie Cardinal en tant qu'exception, mais en tant que règle !

Quand la disparition du journal «La Suisse» a été évoquée, nous aurions souhaité que le parti démocrate-chrétien se révolte et se dise choqué par la disparition d'une entreprise qui avait supprimé plus de trois cents postes de travail.

Cela étant, nous soutiendrons cette résolution. Nous proposons un amendement qui intervertit les données de la première invite, donc l'ordre des priorités :

«- se déclare solidaire des travailleuses et des travailleurs concernés et des autorités fribourgeoises touchés par cette décision;»

M. René Longet (S). La résolution démocrate-chrétienne ne pose aucun problème au groupe socialiste.

M. Fontanet s'intéresse énormément à l'économie fribourgeoise et, dans cette affaire, nous sommes tous solidaires. Aussi aimerais-je lui rappeler que le peuple genevois votera prochainement sur une initiative populaire qui pose le problème de l'économie genevoise et inclut, en quelque sorte, notre présente discussion concernant la dérive du pouvoir économique et la nécessité pour le pouvoir politique de s'affirmer face aux rapports de force imposés par l'économie. Nous menons ce combat depuis des années à Genève, ce qui fait que le peuple genevois va être saisi d'une initiative populaire touchant notamment à la diversité de la presse et à la promotion économique.

Les mêmes qui s'insurgent, à juste titre, contre les ukases du pouvoir économique et son manque de respect du facteur humain dans l'affaire Cardinal, à Fribourg, pourraient s'interroger sur ce qui se passe à Genève. Nous constatons que ceux qui nous demandent d'être solidaires à l'égard de Fribourg - et nous voterons leur proposition de résolution - ne sont absolument pas d'accord d'entreprendre une démarche identique à l'égard de l'économie genevoise.

Alors comment voulez-vous être cohérents quand vous ferez campagne, pendant tout le mois de novembre, pour que soit refusée, à Genève, l'initiative populaire sur la diversité de la presse et la promotion économique ? Ce sont deux poids et deux mesures, et je doute de votre crédibilité.

Je vous donne raison de vous mobiliser par rapport à ce qui se passe à Fribourg, et nous vous soutenons. C'est comme pour Swissair : la rationalité économique est en train de «ratiboiser» tout ce que nous avons édifié en termes de construction démocratique et de construction sociale.

Alors, soyez cohérents quand il s'agit de Genève ! Vous faites défaut, alors que nous nous battons depuis vingt ans pour maintenir un savoir-faire industriel et une diversité économique. Et vous manquerez à l'appel, le 1er décembre, lors du vote sur l'initiative.

Notre groupe, lui, est cohérent. Il vous soutiendra ce soir. Mais, pour être cohérents, changez d'attitude quand on parle de Genève !

M. Christian Grobet (AdG). C'est avec intérêt que j'ai pris connaissance de cette proposition de résolution non pas tellement, Monsieur Fontanet, en tant que député de ce parlement - je siège aussi au Conseil national...

Des voix. Ah ?

M. Christian Grobet. Je suppose que vous êtes conscients que ce problème relève directement du droit fédéral dont M. Blanc voulait m'instruire tout à l'heure. Je ne lui répondrai même pas, M. Vodoz lui ayant aimablement rappelé quelques principes. Vous savez que l'on peut voter toute une série de résolutions de solidarité pour se donner bonne conscience, en appeler à la direction de grosses entreprises, sans que cela soit suivi d'un quelconque effet pratique.

On l'a vu avec Swissair : la direction est demeurée de marbre, même quand les actionnaires publics sont intervenus. Aussi je doute fort que la direction de Feldschlössen soit sensible aux états d'âme du Grand Conseil genevois, même s'il se porte solidaire d'un gouvernement démocrate-chrétien. Néanmoins, nous approuvons cette démarche.

Vous n'ignorez pas que le véritable problème réside dans nos possibilités d'interventions qui dépendent du droit fédéral. Les fermetures d'entreprises, les licenciements collectifs - outre Swissair, nous en avons toute une liste depuis deux ans : Ciba-Geigy et Sandoz avec Novartis, Sulzer, les banques, les assurances, etc. - et, bien entendu, les mesures prises par les entreprises ont suscité plusieurs propositions au Conseil fédéral pour que la législation permette, effectivement, de lutter contre ce que vous dénoncez à juste titre, ce soir.

Au Conseil national - le Conseil des Etats est plus conservateur, ce qui fera plaisir à M. Blanc - peu nombreux, en dehors des socialistes, sont les députés qui votent des motions demandant des prises de mesures même modestes. Les démocrates-chrétiens sont très rares à les voter.

Dès lors, on ne peut pas se donner bonne conscience si facilement. Aujourd'hui, la réalité est que les autorités sont démunies face à de tels procédés, et vous le savez ! Et c'est parce que les autorités sont démunies que vous nous présentez cette résolution ce soir. Nous vous invitons à faire un pas de plus en acceptant un second amendement à votre résolution. Avec une quatrième invite, nous demandons que le Grand Conseil use de son droit d'initiative sur le plan fédéral, comme il l'a fait dans le domaine aéronautique :

«- usant de son droit d'initiative fédérale invite l'Assemblée fédérale à légiférer pour lutter contre les fermetures d'entreprises et les licenciements collectifs.»

En votant cette quatrième invite, vous serez parfaitement cohérents avec votre démarche. Nous ne doutons pas que vous nous soutiendrez en acceptant cet amendement.

Mme Marie-Françoise de Tassigny (R). Vu l'heure tardive, je n'exposerai pas de grandes théories économiques.

Ce n'est pas mon goût pour la bière mais mon origine fribourgeoise qui me pousse, au nom du groupe radical, à vous demander de soutenir la résolution, mais de refuser l'amendement du parti du Travail.

M. Jean-Philippe Maitre, conseiller d'Etat. Le gouvernement genevois a eu l'occasion d'exprimer publiquement sa désapprobation et sa préoccupation face à ce qui s'est passé dans le canton de Fribourg.

Quel que soit le canton directement touché par ce type d'événement, un problème d'ordre plus général se pose dont nous constatons qu'il se répète, au fil des mois, dans certaines circonstances.

Aujourd'hui, nous vivons une situation où ce ne sont pas les économies de marché en tant que telles qui sont en cause, mais certaines dérives desdits mécanismes mettant à mal un certain nombre d'entreprises et engendrant des disparitions d'emplois non justifiées par la situation même des entreprises.

Le problème est que les dirigeants d'un certain nombre d'entreprises prennent des décisions justifiées par la recherche de gains immédiats à court terme et non par la recherche soit d'un assainissement soit d'une consolidation à long terme. A plusieurs reprises, le gouvernement genevois a fait connaître sa préoccupation de voir que certaines entreprises semblaient, au travers des décisions prises par leurs dirigeants, trouver leur seule légitimité dans la satisfaction immédiate des actionnaires. Certes, ces derniers ne sont pas à négliger, puisqu'ils apportent des ressources financières, mais, fondamentalement, l'entreprise trouve, à long terme, sa légitimité dans la satisfaction de ses clients. Et il n'y a pas de clients satisfaits sans un personnel motivé. D'où deux conceptions de la vie d'entreprise ayant des répercussions totalement différentes sur la situation de l'emploi.

C'est pourquoi, dans un certain nombre de dossiers genevois, et contrairement à ce que dit M. Longet, le Conseil d'Etat s'est battu et continue à se battre pour l'objectif numéro un, soit celui du maintien des emplois et de leur qualité.

Dans ce contexte-là, Monsieur Clerc, la situation et celle de «La Suisse» ne sont pas comparables. Il se trouve que «La Suisse» était une entreprise en proie à des difficultés connues de vous et que le problème était de savoir si l'on devait sauver un journal et si, cherchant à le faire, on précipitait non seulement sa chute mais aussi celle de l'imprimerie qui, jusque-là, était un important support industriel. Le choix opéré, non sans difficulté, a été celui de sauver le centre d'impression de Vernier qui, aujourd'hui, a regagné plus d'emplois qu'il n'en avait perdus du temps des difficultés du groupe Sonor.

Les choix ont été faits pour l'emploi. Ils ont été douloureux, certes, mais ce sont les mêmes choix que le Conseil d'Etat vous invite à faire au travers d'une action vigoureuse qui consiste, effectivement, à distinguer la perception de la vie d'entreprise sur le très court terme, par exemple la recherche de profits immédiats au bénéfice des seuls actionnaires, et celle de la pérennité des entreprises qui implique une ardeur, une constance, davantage axées sur le moyen et le long terme. C'est plus difficile, plus exigeant et moins spectaculaire !

M. Pierre Vanek (AdG). Je demande l'appel nominal pour voter l'amendement présenté par M. Christian Grobet. (Appuyé.)

La présidente. Bien, Monsieur Vanek ! Nous passons au vote de l'amendement de M. Bernard Clerc, qui consiste à intervertir les termes de la première invite :

«- se déclare solidaire des travailleuses et des travailleurs concernés et des autorités fribourgeoises touchés par cette décision;»

Mis aux voix, cet amendement est adopté.

La présidente. Nous passons au vote du deuxième amendement qui consiste à ajouter une quatrième invite :

«- usant de son droit d'initiative fédérale invite l'Assemblée fédérale à légiférer pour lutter contre les fermetures d'entreprises et les licenciements collectifs.»

M. Bénédict Fontanet (PDC). Afin d'éviter un vote par appel nominal, nous nous déclarons d'accord avec ce deuxième amendement.

Mis aux voix, cet amendement est adopté.

Mise aux voix, cette résolution ainsi amendée est adoptée.

Elle est ainsi conçue :

rÉsolution

concernant la fermeture de la Brasserie Cardinal à Fribourg

- Vu la décision brutale du groupe Feldschlössen de fermer la Brasserie Cardinal à Fribourg;

- attendu que cette décision a pour effet de supprimer plus de 200 emplois;

- que le canton de Fribourg est particulièrement touché par les fermetures d'entreprises ou leur délocalisation;

- que la Brasserie Cardinal appartient au patrimoine industriel fribourgeois et romand;

- que la décision du groupe Feldschlössen n'est manifestement pas imposée par des impératifs liés à la survie de l'entreprise, mais qu'elle vise simplement à optimiser un rendement;

- que les autorités fribourgeoises ont été mises une fois de plus devant le fait accompli,

LE GRAND CONSEIL

- se déclare solidaire des travailleuses et des travailleurs concernés et des autorités fribourgeoises touchés par cette décision;

- invite le groupe Feldschlössen a reconsidérer sans délai sa décision et à maintenir les activités de la Brasserie Cardinal à Fribourg;

- invite ses concitoyens à marquer leur désapprobation envers l'attitude du groupe Feldschlössen, en renonçant à consommer, ne serait-ce que temporairement, les produits qu'il fabrique et commercialise;

- usant de son droit d'initiative fédérale, invite l'Assemblée fédérale à légiférer pour lutter contre les fermetures d'entreprises et les licenciements collectifs.