Séance du
jeudi 10 octobre 1996 à
17h
53e
législature -
3e
année -
11e
session -
38e
séance
E 819
E 819
10. Election d'une ou d'un membre de la commission
consultative de la faune (un membre par parti) (Z 7 59),
en remplacement de M. Olivier Jung (Ve), démissionnaire.
(Entrée en fonctions immédiate; durée du mandat :
jusqu'au 28 février 1998). ( )E819
Le président. Est parvenue à la présidence la candidature de M. Jacques Bugnon, présentée par le parti des Verts.
M. Jacques Bugnon est élu tacitement.