Séance du vendredi 15 décembre 1995 à 17h
53e législature - 3e année - 2e session - 56e séance

M 1039
de Mme Fabienne Bugnon (Ve) et M. Max Schneider (Ve) concernant le soutien aux objectifs poursuivis par la Fondation Max Havelaar. ( )M1039

Elle figurera à l'ordre du jour d'une prochaine séance. 

c) de propositions de résolutions;

Néant.

d) de demandes d'interpellations;

Néant.

e) de questions écrites.

Néant.