Séance du
jeudi 17 novembre 1994 à
17h
53e
législature -
2e
année -
1re
session -
41e
séance
C 213
C 213
Par sa missive du 5 novembre, M. Sébastien Ziegler
nous transmet une copie de son analyse intitulée «Rade
ouverte». ( )C213
Il en est pris acte. Ce dossier sera transmis à la commission des travaux.