Séance du
jeudi 15 septembre 1994 à
17h
53e
législature -
1re
année -
9e
session -
29e
séance
E 736
Le président. Le sort a désigné Mme Fabienne Bugnon. (Rires.)
9. Déclaration du Conseil d'Etat et communications.
Le président. Nous avons appris avec consternation le décès cruel qui a frappé notre collègue, M. Jean-Pierre Rigotti : son fils Serge a été victime d'un accident de moto.
Au nom du Bureau et de tout le Grand Conseil, je réitère à M. Rigotti et à sa famille dans la peine notre vive sympathie et l'assure que nous nous associons à son immense chagrin.
D'autre part, le Grand Conseil tient à présenter à trois députés actuellement malades, M. Dessimoz, M. Montessuit et Mme Spoerri, ses meilleurs voeux pour une prompte guérison.
Je vous donne connaissance de la composition de la nouvelle commission ad hoc du «suivi informatique parlementaire» :
Mme et MM(S). Florian Barro (L), Pierre Vanek (AG), Dominique Hausser (S), Roger Beer (R), Martine Roset (DC) et Max Schneider (E).
Enfin, vous avez tous reçu le calendrier des séances du Grand Conseil pour 1995. Ce document figurera au Mémorial.
Calendrier des séances
du GRAND CONSEIL pour 1995
53e législature
- 2e année -
Jeudi et vendredi
Dépôt (mardi)
Expédition(lundi ou mardi)
19-20 janvier
16-17 février
23-24 mars
27-28 avril
18-19 mai
8-9 juin
22-23 juin
(comptes)
¯
14-15 septembre
12-13 octobre
9-10 novembre
30 nov. - 1er déc.
14-15 décembre
(budget)
3 janvier
31 janvier
7 mars
11 avril
2 mai
23 mai
6 juin
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29 août
26 septembre
24 octobre
14 novembre
28 novembre
9 janvier
6 février
13 mars
18 avril
8 mai
29 mai
12 juin
¯
4 septembre
2 octobre
30 octobre
20 novembre
4 décembre
10. Correspondance.
Le président. La correspondance suivante est parvenue à la présidence :
Le Conseil d'Etat nous adresse les réponses qu'il a fournies, suite aux procédures de consultation :