Séance du jeudi 4 novembre 1993 à 17h
53^e législature - 1^re année - 1^re session - 39^e séance

Le président. La composition de toutes ces commissions, établie d'entente entre les chefs de groupe, figurera au Mémorial, à l'exception de la commission de grâce qui sera tirée au sort demain.

Commission des affaires régionales

Présidence :  Armand Lombard

Vice-présidence : David Revaclier

La commission est composée des députés suivants : Jean-Claude Dessuet, Armand Lombard, Michèle Mascherpa, Alain Mauris, Claude Basset (L) ; Jean Spielmann, Pierre Meyll, Laurette Dupuis (AG) ; René Longet, Laurent Moutinot (S) ; Elisabeth Häusermann, David Revaclier (R) ; Martine Roset, Olivier Lorenzini (DC) ; Isabelle Graf (E).

Commission des affaires sociales

Présidence :  Pierre-Alain Champod

Vice-présidence : Roger Beer

La commission est composée des députés suivants : Anne Chevalley, Claude Howald, Michèle Mascherpa, Geneviève Mottet-Durand, Olivier Vaucher (L) ; Claire Chalut, Evelyne Strubin, Bernard Clerc (AG) ; Pierre-Alain Champod, Claire Torracinta-Pache (S) ; Roger Beer, John Dupraz (R) ; Pierre Marti, Philippe Schaller (DC) ; Isabelle Graf (E).

Commission de l'aménagement du canton

Présidence :  Hervé Dessimoz

Vice-présidence : Martine Roset

La commission est composée des députés suivants : Florian Barro, Yvonne Humbert, René Koechlin, Geneviève Mottet-Durand, Olivier Vaucher (L) ; Marlène Dupraz, Luc Gilly, Pierre Meyll (AG) ; Sylvie Châtelain, Liliane Maury Pasquier (S) ; Hervé Dessimoz, John Dupraz (R) ; Jean Opériol, Martine Roset (DC) ; Laurent Rebeaud (E).

Commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil

Présidence :  Anne Chevalley

Vice-présidence : Fabienne Bugnon

La commission est composée des députés suivants : Michel Balestra, Claude Lacour, Anne Chevalley, Armand Lombard, Pierre Ducrest (L) ; Liliane Johner, Jean-Pierre Rigotti, Evelyne Strubin (AG) ; René Longet, Maria Roth-Bernasconi (S) ; Françoise Saudan, Michèle Wavre-Ducret (R) ; Jean-Luc Ducret, Olivier Lorenzini, (DC) ; Fabienne Bugnon (E).

Commission de l'économie

Présidence :  Claude Blanc

Vice-présidence : Micheline Spoerri

La commission est composée des députés suivants : Nicolas Brunschwig, Yvonne Humbert, Armand Lombard, Alain Mauris, Micheline Spoerri (L) ; Claire Chalut, Gilles Godinat, Jean-Pierre Lyon (AG) ; Micheline Calmy-Rey, Pierre-Alain Champod (S) ; Dominique Belli, Pierre Kunz (R) ; Claude Blanc, Bénédict Fontanet (DC) ; Max Schneider (E).

Commission de l'énergie et des Services industriels

La commission est composée des députés suivants : Janine Berberat, Alain Mauris, Olivier Vaucher, Hervé Burdet, Pierre Ducrest (L) ; Pierre Vanek, René Ecuyer, Sylvie Hottelier (AG) ; Liliane Maury Pasquier, Elisabeth Reusse-Decret (S) ; Roger Beer, Dominique Belli (R) ; Henri Duvillard, Jean-Claude Genecand (DC) ; Chaïm Nissim (E).

Commission de l'enseignement et de l'éducation

Présidence :  Pierre-François Unger

Vice-présidence : Claude Howald

La commission est composée des députés suivants : Janine Berberat, Catherine Fatio, Janine Hagmann, Claude Howald, Armand Lombard (L) ; Jacques Boesch, Erica Deuber-Pauli, Pierre Vanek (AG) ; Elisabeth Reusse-Decrey, Liliane Charrière Urben (S) ; Elisabeth Häusermann, Roger Beer (R) ; Pierre-François Unger, Nelly Guichard (DC) ; Sabine Haupt Secrétan (E).

Commission de l'environnement et de l'agriculture

Présidence :  Sylvie Châtelain

Vice-présidence : Jean Opériol

La commission est composée des députés suivants : Hervé Burdet, Jean-Claude Dessuet, Yvonne Humbert, Alain Mauris, Geneviève Mottet-Durand (L) ; Claire Chalut, Jean-Pierre Rigotti, Sylvie Hottelier (AG) ; Sylvie Châtelain, Dominique Hausser (S) ; David Revaclier, Roger Beer (R) ; Luc Barthassat, Jean Opériol (DC) ; Max Schneider (E).

Commission des finances

Présidence :  Nicolas Brunschwig

Vice-présidence : Claire Torracinta-Pache

La commission est composée des députés suivants : Claude Basset, Bernard Annen, Nicolas Brunschwig, Michel Balestra, Jean-Pierre Gardiol (L) ; Jean Spielmann, René Ecuyer, Bernard Clerc (AG) ; Christine Sayegh, Claire Torracinta-Pache (S) ; Daniel Ducommun, Bernard Lescaze (R) ; Claude Blanc, Jean Montessuit (DC) ; Sylvia Leuenberger (E).

Commission fiscale

Présidence :  Jean-Luc Ducret

Vice-présidence : Daniel Ducommun

La commission est composée des députés suivants : Claude Basset, Anne Chevalley, Bernard Annen, Nicolas Brunschwig, Michel Halpérin (L) ; Jean-Pierre Lyon, Jean Spielmann, Bernard Clerc (AG) ; Micheline Calmy-Rey, Christine Sayegh (S) ; Daniel Ducommun, Françoise Saudan (R) ; Jean-Luc Ducret, Jean Montessuit (DC) ; Fabienne Bugnon (E).

Commission judiciaire

Présidence :  Bénédict Fontanet

Vice-présidence : Maria Roth-Bernasconi

La commission est composée des députés suivants : Anne Chevalley, Catherine Fatio, Michel Halpérin, Claude Lacour, Micheline Spoerri (L) ; Marlène Dupraz, Luc Gilly, Christian Ferrazino (AG) ; Fabienne Blanc-Kühn, Maria Roth-Bernasconi (S) ; Françoise Saudan, John Dupraz (R) ; Bénédict Fontanet, Pierre-François Unger (DC) ; Fabienne Bugnon (E).

Commission L.C.I.

Présidence :  Laurent Rebeaud

Vice-présidence : René Koechlin

La commission est composée des députés suivants : Michel Balestra, Janine Hagmann, Jean-Pierre Gardiol, René Koechlin, Olivier Vaucher (L) ; Anita Cuenod, Jean-Pierre Lyon, Liliane Johner (AG) ; François Courvoisier, Mireille Gossauer-Zurcher (S) ; Michel Ducret, Hervé Dessimoz (R) ; Pierre Marti, Jean Montessuit (DC) ; Laurent Rebeaud (E).

Commission législative

Présidence :  Françoise Saudan

Vice-présidence : Laurent Moutinot

La commission est composée des députés suivants : Claude Lacour, Michel Balestra, Michel Halpérin (L) ; René Ecuyer, Jacques Boesch (AG) ; Laurent Moutinot (S) ; Françoise Saudan (R) ; Jean-Luc Ducret (DC) ; Sylvia Leuenberger (E).

Commission du logement

Présidence :  Geneviève Mottet-Durand

Vice-présidence : Jean-Claude Genecand

La commission est composée des députés suivants : Jean-Pierre Gardiol, Florian Barro, René Koechlin, Geneviève Mottet-Durand, Pierre Ducrest (L) ; René Ecuyer, Anita Cuenod, Christian Ferrazino (AG) ; Laurent Moutinot, Fabienne Blanc-Kühn (S) ; Thomas Büchi, Hervé Dessimoz (R) ; Jean-Claude Genecand, Jean Opériol (DC) ; Chaïm Nissim (E).

Commission des naturalisations

Présidence :  Philippe Schaller (représentant du Bureau)

La commission est composée des députés suivants : Janine Berberat, Catherine Fatio, Pierre Ducrest, Henri Gougler (L) ; Marlène Dupraz, Laurette Dupuis, Liliane Johner (AG) ; Elisabeth Reusse-Decrey, François Courvoisier (S) ; Daniel Ducommun, Elisabeth Häusermann (R) ; Philippe Schaller (représentant du Bureau), Jean Opériol, Jean-Luc Ducret (DC) ; Isabelle Graf (E).

Les suppléants sont les députés suivants : Barbara Polla (L) ; Evelyne Strubin (AG) ; Micheline Calmy-Rey (S) ; Roger Beer (R) ; le parti démocrate-chrétien n'a pas encore désigné de suppléant ; Sylvia Leuenberger (E).

Commission des pétitions

Présidence :  Bernard Lescaze

Vice-présidence : Liliane Johner

La commission est composée des députés suivants : Janine Berberat, Janine Hagmann, Michèle Mascherpa, Barbara Polla, Henri Gougler (L) ; Jean-Pierre Rigotti, Liliane Johner, Laurette Dupuis (AG) ; Liliane Charrière Urben, Mireille Gossauer-Zurcher (S) ; Bernard Lescaze, Michèle Wavre-Ducret (R) ; Luc Barthassat, Martine Roset (DC) ; Sabine Haupt Secrétan (E).

Commission de la santé (englobant les permanences médicales)

Présidence :  Philippe Schaller

Vice-présidence : Jean-Philippe de Tolédo

La commission est composée des députés suivants : Janine Hagmann, Barbara Polla, Micheline Spoerri, Nicolas von der Weid, Henri Gougler (L) ; Gilles Godinat, Danielle Oppliger, Liliane Johner (AG) ; Dominique Hausser, Maria Roth-Bernasconi (S) ; Pierre Froidevaux, Jean-Philippe de Tolédo (R) ; Bénédict Fontanet, Philippe Schaller (DC) ; Andreas Saurer (E).

Commission des transports

Présidence :  Jean-Claude Genecand

Vice-présidence : René Longet

La commission est composée des députés suivants : Michel Balestra, Nicolas Brunschwig, Janine Hagmann, Claude Lacour, Pierre Ducrest (L) ; Pierre Vanek, Laurette Dupuis, Jean Spielmann (AG) ; Elisabeth Reusse-Decrey, René Longet (S) ; Michel Ducret, Pierre Froidevaux (R) ; Jean-Claude Genecand, Olivier Lorenzini (DC) ; Andreas Saurer (E).

Commission des travaux

Présidence :  René Koechlin

Vice-présidence : Thomas Büchi

La commission est composée des députés suivants : Florian Barro, Hervé Burdet, Jean-Pierre Gardiol, René Koechlin, Claude Basset (L) ; Pierre Meyll, Marlène Dupraz, Anita Cuenod (AG) ; Sylvie Châtelain, Dominique Hausser (S) ; David Revaclier, Thomas Büchi (R) ; Claude Blanc, Henri Duvillard (DC) ; Chaïm Nissim (E).

Commission de l'université

Présidence :  Pierre Kunz

Vice-présidence : Erica Deuber-Pauli

La commission est composée des députés suivants : Hervé Burdet, Claude Howald, Armand Lombard, Barbara Polla, Nicolas von der Weid (L) ; Erica Deuber-Pauli, Jacques Boesch, Danielle Oppliger (AG) ; François Courvoisier, Liliane Charrière Urben (S) ; Bernard Lescaze, Pierre Kunz (R) ; Philippe Schaller, Nelly Guichard (DC) ; Sabine Haupt Secrétan (E).

Commission des visiteurs officiels

Présidence :  Elisabeth Häusermann

Vice-présidence : Gilles Godinat

La commission est composée des députés suivants : Michèle Mascherpa, Geneviève Mottet-Durand, Jean-Claude Dessuet (L) ; Laurette Dupuis, Gilles Godinat (AG) ; Mireille Gossauer-Zurcher, Fabienne Blanc-Kühn (représentante du Bureau) (S) ; Elisabeth Häusermann (R) ; Luc Barthassat (DC) ; Sylvia Leuenberger (E).

La séance est levée à 20 h 30.