Séance du vendredi 26 septembre 2025 à 16h
3e législature - 3e année - 4e session - 20e séance

M 2865-A

M 2865-A
Rapport de la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne) chargée d'étudier la proposition de motion de Pierre Eckert, Yves de Matteis, Sophie Bobillier, Marjorie de Chastonay, Caroline Marti, Léna Strasser, Sylvain Thévoz, Xhevrie Osmani, Nicole Valiquer Grecuccio, Cyril Mizrahi, Jean-Charles Rielle, Jean-Pierre Tombola, Caroline Renold, Sophie Demaurex, Diego Esteban : « Aller où je veux quand je veux », pour toutes et tous
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session III des 28 et 29 août 2025.
Rapport de majorité de M. Francisco Taboada (LJS)
Rapport de première minorité de M. Cyril Mizrahi (S)
Rapport de deuxième minorité de M. Yves de Matteis (Ve)
Proposition de motion 2865
Renvoi à la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne): Séance du jeudi 22 septembre 2022 à 17h
Proposition de motion retirée conformément à l'article 146 LRGC et reprise par Mmes et MM. Pierre Eckert, Yves de Matteis, Sophie Bobillier, Marjorie de Chastonay, Caroline Marti, Léna Strasser, Sylvain Thévoz, Xhevrie Osmani, Nicole Valiquer Grecuccio, Cyril Mizrahi, Jean-Charles Rielle, Jean-Pierre Tombola, Caroline Renold, Sophie Demaurex et Diego Esteban: Séance du jeudi 2 mai 2024 à 17h
Proposition de motion 2865-R
Délai de traitement en commission dépassé selon l'article 194 LRGC: Débat et renvoi pour six mois à la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne): Séance du vendredi 13 décembre 2024 à 17h
Rapport M 2865-A

La proposition de motion 2865-R est retirée par ses auteurs.