Séance du vendredi 20 juin 2025 à 8h
3e législature - 3e année - 2e session - 9e séance

PL 13623-A et objet(s) lié(s)

PL 13623-A
Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant les états financiers individuels des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) pour l'année 2024
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session II des 19 et 20 juin 2025.
Rapport de Mme Natacha Buffet-Desfayes (PLR)
PL 13624-A
Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat approuvant le rapport de gestion des Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) pour l'année 2024
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session II des 19 et 20 juin 2025.
Rapport de Mme Jacklean Kalibala (S)
Projet de loi 13624
Renvoi à la commission de la santé: Séance du jeudi 22 mai 2025 à 17h
Rapport PL 13624-A
Loi 13624

La présidente. Nous continuons avec les PL 13623-A et PL 13624-A relatifs aux HUG. Personne ne sollicite la parole, je mets ces textes aux voix.

Mis aux voix, le projet de loi 13623 est adopté en premier débat par 71 oui contre 8 non.

L'article unique du projet de loi 13623 est adopté en deuxième débat.

Mise aux voix, la loi 13623 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 77 oui contre 8 non (vote nominal).

Loi 13623 Vote nominal

Mis aux voix, le projet de loi 13624 est adopté en premier débat par 77 oui contre 8 non.

L'article unique du projet de loi 13624 est adopté en deuxième débat.

Mise aux voix, la loi 13624 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 78 oui contre 8 non (vote nominal).

Loi 13624 Vote nominal