Séance du vendredi 27 septembre 2024 à 14h
3e législature - 2e année - 5e session - 24e séance

M 2818-C

M 2818-C
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Bertrand Buchs, Jacques Blondin, Jean-Marc Guinchard, Jean-Charles Lathion, Olivier Cerutti, Christina Meissner, Souheil Sayegh, Jean-Luc Forni, Sébastien Desfayes, Delphine Bachmann, Claude Bocquet, Jocelyne Haller, Salika Wenger, Olivier Baud, Emmanuel Deonna, Badia Luthi, Nicolas Clémence, Nicole Valiquer Grecuccio, Xavier Magnin, Marjorie de Chastonay, Boris Calame, Marta Julia Macchiavelli, François Lefort, Yves de Matteis : Lutter contre l'illectronisme
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session V des 26, 27 septembre, 3 et 4 octobre 2024.
Proposition de motion 2818
Renvoi à la commission des affaires sociales: Séance du jeudi 24 février 2022 à 17h
Rapport M 2818-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 4 novembre 2022 à 16h
Motion 2818
Rapport du Conseil d'Etat M 2818-B
Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2818-B: Séance du vendredi 12 mai 2023 à 14h
Rapport du Conseil d'Etat M 2818-C

Le président. Nous enchaînons avec la M 2818-C (catégorie III), au sujet de laquelle la parole n'est pas demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2818.