Séance du vendredi 27 septembre 2024 à 14h
3e législature - 2e année - 5e session - 24e séance

M 2693-C

M 2693-C
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Salika Wenger, Jocelyne Haller, Didier Bonny, Guy Mettan, Boris Calame, Dilara Bayrak, Jean Rossiaud, Jacques Blondin, Ruth Bänziger, Pierre Eckert, Marjorie de Chastonay, Sylvain Thévoz, Nicole Valiquer Grecuccio, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Badia Luthi : Préservation du patrimoine musical enregistré : pour que l'Etat prenne des mesures concrètes avant de voir des enregistrements historiques disparaître
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session V des 26, 27 septembre, 3 et 4 octobre 2024.
Proposition de motion 2693
Renvoi à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du mercredi 25 novembre 2020 à 17h
Rapport M 2693-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 8 octobre 2021 à 14h
Motion 2693
Rapport du Conseil d'Etat M 2693-B
Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2693-B: Séance du vendredi 26 janvier 2024 à 14h
Rapport du Conseil d'Etat M 2693-C

Le président. Nous passons à l'objet suivant, soit la M 2693-C (catégorie III), qui ne fait l'objet d'aucune demande de parole.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2693.