Séance du vendredi 3 mai 2024 à 14h
3e législature - 2e année - 1re session - 3e séance

M 2919-R-A

M 2919-R-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Laura Mach, Céline Bartolomucci, Sophie Bobillier, Dilara Bayrak, Caroline Marti, Léna Strasser, Sylvain Thévoz, Xhevrie Osmani, Nicole Valiquer Grecuccio, Cyril Mizrahi, Jean-Charles Rielle, Jean-Pierre Tombola, Caroline Renold, Sophie Demaurex, Diego Esteban pour le maintien des structures d'accueil Les Coccinelles, sous la forme la plus adéquate et pour un temps d'au moins huit demi-journées par semaine
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 2 et 3 mai 2024.
Rapport de M. Marc Falquet (UDC)
Proposition de motion 2919
Renvoi à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du jeudi 23 mars 2023 à 17h
Rapport M 2919-A
Proposition de motion retirée conformément à l'article 146 LRGC et reprise par Mmes et MM. Laura Mach, Céline Bartolomucci, Sophie Bobillier, Dilara Bayrak, Caroline Marti, Léna Strasser, Sylvain Thévoz, Xhevrie Osmani, Nicole Valiquer Grecuccio, Cyril Mizrahi, Jean-Charles Rielle, Jean-Pierre Tombola, Caroline Renold, Sophie Demaurex et Diego Esteban: Séance du jeudi 2 mai 2024 à 17h
Rapport M 2919-R-A
Motion 2919

Le président. Nous nous penchons maintenant sur la M 2919-R-A (catégorie IV) et passons directement au vote.

Mise aux voix, la motion 2919 est adoptée et renvoyée au Conseil d'Etat par 76 oui et 1 abstention.

Motion 2919