Séance du
jeudi 2 mai 2024 à
17h
3e
législature -
2e
année -
1re
session -
1re
séance
M 2919-A
M 2919-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Aude Martenot, Jocelyne Haller, Françoise Nyffeler pour le maintien des structures d'accueil Les Coccinelles, sous la forme la plus adéquate et pour un temps d'au moins huit demi-journées par semaine
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 2 et 3 mai 2024.
Rapport de M. Marc Falquet (UDC)
La proposition de motion 2919 est retirée conformément à l'article 146 LRGC.
Elle est reprise par Mmes et MM. Laura Mach, Céline Bartolomucci, Sophie Bobillier, Dilara Bayrak, Caroline Marti, Léna Strasser, Sylvain Thévoz, Xhevrie Osmani, Nicole Valiquer Grecuccio, Cyril Mizrahi, Jean-Charles Rielle, Jean-Pierre Tombola, Caroline Renold, Sophie Demaurex et Diego Esteban.
Le rapport portera dorénavant le numéro M 2919-R-A.