Séance du
jeudi 2 mai 2024 à
17h
3e
législature -
2e
année -
1re
session -
1re
séance
RD 1588
La présidente. Nous passons au RD 1588. M. Florian Gander ayant été exclu du MCG, il ne peut pas siéger comme député suppléant, conformément à l'article 27A, alinéa 3, de la LRGC. M. Stéphane Fontaine, vient-ensuite de la liste MCG, est donc appelé à fonctionner comme deuxième député suppléant du groupe MCG. Monsieur Voumard, vous avez la parole pour nous présenter votre rapport. (Brouhaha.) Je prie les personnes dans la salle de bien vouloir vous écouter !
M. Jean-Marie Voumard (MCG), rapporteur. Merci, Madame la présidente. Mesdames et Messieurs les députés, la commission des droits politiques a examiné scrupuleusement et avec beaucoup d'attention le dossier du candidat MCG, à savoir M. Stéphane Fontaine, employé des TPG, qui est appelé à devenir député suppléant suite à la démission de M. Philippe Morel. La commission des droits politiques n'a relevé aucune incompatibilité et vous recommande ainsi de suivre son avis en procédant à l'assermentation de M. Stéphane Fontaine en tant que député suppléant. Je vous remercie.
La présidente. Je vous remercie, Monsieur le rapporteur.
Le Grand Conseil prend acte de ce rapport oral.
La présidente. M. Stéphane Fontaine va prêter serment immédiatement.
Liens d'intérêts de M. Stéphane Fontaine (MCG)
Transfair, Genève - Vice-président