Séance du vendredi 1 mars 2024 à 14h
3e législature - 1re année - 9e session - 59e séance

M 2611-C

M 2611-C
Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Salima Moyard, Diego Esteban, Sylvain Thévoz, Nicolas Clémence, Badia Luthi, Thomas Wenger, Grégoire Carasso, Nicole Valiquer Grecuccio, Cyril Mizrahi, Emmanuel Deonna, Léna Strasser, Amanda Gavilanes, Youniss Mussa, Caroline Marti, Christian Flury : Munitions dans la rade : un assainissement rapide et complet est indispensable !
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session IX des 29 février et 1er mars 2024.
Rapport de M. Jean-Pierre Tombola (S)
Proposition de motion 2611
Renvoi à la commission de l'environnement et de l'agriculture: Séance du jeudi 16 janvier 2020 à 17h10
Rapport M 2611-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 2 juillet 2021 à 14h
Motion 2611
Rapport du Conseil d'Etat M 2611-B
Débat et renvoi du rapport du Conseil d'Etat M 2611-B à la commission de l'environnement et de l'agriculture: Séance du vendredi 25 février 2022 à 14h
Rapport M 2611-C

La présidente. Nous passons à la M 2611-C (catégorie IV).

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2611.