Séance du
vendredi 15 décembre 2023 à
17h
3e
législature -
1re
année -
7e
session -
46e
séance
M 2828-B
M 2828-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Beatriz de Candolle, Pascal Uehlinger, Murat-Julian Alder, Vincent Subilia, Céline Zuber-Roy, Philippe Morel, Fabienne Monbaron, Joëlle Fiss : Améliorons et sécurisons la voie verte
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 14 et 15 décembre 2023.
La présidente. Le prochain objet qui nous occupe est la M 2828-B (catégorie III), qui ne suscite aucune intervention.
Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2828.