Séance du
vendredi 17 novembre 2023 à
14h
3e
législature -
1re
année -
6e
session -
32e
séance
M 2814-B
M 2814-B
Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Sébastien Desfayes, David Martin, Thierry Cerutti, Stéphane Florey, Ruth Bänziger, Beatriz de Candolle, Grégoire Carasso, Nicolas Clémence, Jean-Luc Forni, Amanda Gavilanes, Adrien Genecand, Danièle Magnin, Fabienne Monbaron, Rémy Pagani, Vincent Subilia : Favorisons la biodiversité sur l'ensemble de la zone à bâtir
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 16, 17, 23 et 24 novembre 2023.
Rapport de Mme Danièle Magnin (MCG)
La présidente. Contrairement à ce qui figure dans l'ordre du jour vert, le point 243 - la P 2171-A - fait partie des extraits II et non des extraits I; il sera donc traité un peu plus tard. Nous passons à la M 2814-B.
Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2814.