Séance du
vendredi 17 novembre 2023 à
14h
3e
législature -
1re
année -
6e
session -
32e
séance
PL 13340-A
PL 13340-A
Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière de 691 000 francs à l'Association Genève-Plage pour les années 2023 et 2024
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VI des 16, 17, 23 et 24 novembre 2023.
Rapport de M. Stéphane Florey (UDC)
La présidente. Nous abordons le point suivant, à savoir le PL 13340-A (catégorie IV). Le vote est lancé.
Mis aux voix, le projet de loi 13340 est adopté en premier débat par 77 oui et 1 abstention.
Le projet de loi 13340 est adopté article par article en deuxième débat.
Mise aux voix, la loi 13340 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 78 oui et 1 abstention.