Séance du vendredi 13 octobre 2023 à 14h
3e législature - 1re année - 5e session - 27e séance

M 2861-B

M 2861-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Pierre Nicollier, Alexis Barbey, Alexandre de Senarclens, Jean-Pierre Pasquier, Joëlle Fiss, Philippe Morel, Helena Rigotti, Francine de Planta, Véronique Kämpfen, Fabienne Monbaron pour une gestion efficiente et durable des remplacements
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session V des 12 et 13 octobre 2023.
Proposition de motion 2861
Renvoi à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du jeudi 22 septembre 2022 à 17h
Rapport M 2861-A
Renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 27 janvier 2023 à 14h
Motion 2861
Rapport du Conseil d'Etat M 2861-B

Le président. J'appelle la M 2861-B (catégorie III). La parole n'est pas demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2861.