Séance du vendredi 22 septembre 2023 à 14h
3^e législature - 1^re année - 4^e session - 22^e séance

La présidente. Avant de commencer notre séance des extraits... (Brouhaha.) S'il vous plaît, est-ce qu'on pourrait avoir un peu de silence dans la salle ! Y compris au fond ! Merci. Nous allons entamer une démarche un peu particulière que je souhaiterais expliquer avant de commencer notre séance des extraits. Je ne doute pas que tous les députés reçoivent les informations de leur groupe, mais c'est aussi destiné aux personnes qui nous suivent en direct.

Avec l'aide appréciée du secrétariat général du Grand Conseil, le Bureau a établi deux listes: l'une constituée d'objets largement refusés dans les commissions, l'autre d'objets jugés obsolètes. Ces listes ont été soumises en juin aux groupes politiques, qui ont pu demander à en retirer les objets de leur choix. Au final, 50 objets ont été identifiés - 50 objets qui étaient donc à notre ordre du jour - comme pouvant être rapidement traités. Par conséquent, le Bureau les a inscrits en catégorie IV afin qu'ils soient votés aujourd'hui. Je rappelle que cette catégorie implique un vote sans débat, avec pour unique possibilité d'intervention une demande de renvoi en commission.

C'est ce que nous allons faire maintenant: traiter ces 50 textes, et quelques autres extraits I ordinaires également. Nous allons les prendre tranquillement, un par un; je rappellerai chaque fois le résultat des votes des commissions pour vous permettre de vous positionner. Au nom du Bureau, je souhaite remercier les groupes, en tout cas ceux qui ont participé à ce travail d'épurement de notre ordre du jour, qui nous paraît vraiment profitable !

Sur ce, nous passons à la M 2738-B (catégorie III).

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2738.